HAUTE-GARONNE · 31416
PLU de Peyssies
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Peyssies, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31416_PLU_20260309
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone AIl s’agit d’une zone qu’il convient de protéger en raison de sa valeur agricole. En conséquence ne sont admises que les constructi
- Zone AULa zone AU lieu-dit « Le Village » est une zone équipée ; elle est située le long de la RD 73. Cette zone est destinée à recevoir
- Zone AU0Ces zones, actuellement agricoles, sont destinées, du fait de leur situation à proximité des zones bâties et des équipements, à êt
- Zone AU1
- Zone NLa zone N correspondant principalement aux formations naturelles réparties sur le territoire communal, ainsi qu’aux constructions
- Zone UA
- Zone UA2
- Zone UB
- Zone UB1
- Zone UB2
- Zone UXCette zone, située au centre du village, correspond à la coopérative et est destinée à recevoir des activités commerciales, artisa
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Non réglementé
- Zone AU
Définition : L'emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de to...
- Zone N
Non réglementé
- Zone UA
Non réglementé
- Zone UB
Dans le sous-secteur UBa, le coefficient d'emprise est fixé à 0.35. Dans le sous-secteur UBb, le coefficient d'emprise est fixé à 0.25. Dans le sous-secteur UBc l’emprise au sol n’est pas règlementée Modification simplifiée n°4 du PLU – Co...
- Zone UX
Non réglementé
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
- Séisme
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 723
- Code postal
- 31390
- Code INSEE
- 31416
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.