Aller au contenu
Edifiable

Clôturer un terrain à Pia

La hauteur, les matériaux et parfois la forme d'une clôture sont fixés par le règlement, sous l'aspect extérieur.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 26. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Pia : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Pia

Comparer les 2 règles dans les 13 zones de Pia

Aspect extérieurarticle 11

ZoneCe que le règlement dit
1AU1

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AU2

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AU3

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AU4

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AU5

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

3AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

4AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

A

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UB

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Espaces libres et plantationsarticle 13

ZoneCe que le règlement dit
1AU1

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AU2

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AU3

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AU4

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AU5

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

3AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

4AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

A

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UB

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Les autres travaux à Pia

Le PLUde Pia, 13 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.