Zone APZone agricole à Belz

3- Article Ap3 : Volumétrie et implantation des constructions#

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES DE VOIES OU EMPRISES PUBLIQUES :

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 50).

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES :

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 50).

HAUTEUR * DES CONSTRUCTIONS :

La hauteur des extensions est mesurée à partir du sol existant avant exécution des fouilles et remblais. La hauteur maximale est limitée à :

• En zone AP1 : 12 mètres au faîtage et 9 mètres à l’égout. – En zone AP2 : 5 mètres au faîtage et 3,5 mètres à l’égout. – En zone AL1 : La hauteur maximale des extensions devra être égale à la hauteur des constructions existantes. – En zone AL2 : 7 mètres au faîtage et 5 mètres à l’égout. Un dépassement de la hauteur maximale pourra être autorisé sous réserve de démonstration de contraintes techniques. En cas de construction contiguë à un bâtiment existant, la hauteur autorisée peut être portée à celle du point le plus élevé du bâtiment voisin (au faîtage ou à l’acrotère). La hauteur des annexes est limitée à 4,50 mètres, mesurée au point le plus haut (faîtage pour les toitures à deux pans).

4- Article Ap4 : Qualité urbaine, architecturale et paysagère#

Generalites#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 51).

Extension*, annexes*, et rehabilitation de l’existant#

Les surélévations ne devront pas dénaturer la valeur patrimoniale du bâtiment. Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones page 54.

Façades* et pignons#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 52).

Ouvertures et ouvrages en saillie#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).

Élements techniques, antennes et pylones#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).

Les toitures#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).

Les clotures#

En complément des dispositions applicables à l’ensemble des zones :

• Les clôtures seront composées d’essences végétales ou ganivelles châtaignier ou grillage mouton (trame carrée sur poteau en bois). Afin de préserver les corridors écologiques, elles devront être conçues de manière à permettre le passage libre de l’eau et de la faune locale.

5- Article Ap5 : Performance énergétique et environnementale#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 55).

Installations photovoltaïques#

En complément des dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 55) : - Pour être autorisé en zone agricole, un parc photovoltaïque devra être conforme à la réglementation en vigueur.

Revetements de sols#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).

6- Article Ap6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).

Plantation*#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).

7- Article Ap7 : Stationnement#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d'application de cet article sont précisées dans le chapitre Dispositions applicables à l'ensemble des zones, section IV – Stationnement (voir page 57 du règlement littéral).