Rubrique US 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Caractéristique urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
3- Article US3 : Volumétrie et implantation des constructions
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES DE VOIES OU EMPRISES PUBLIQUES :
En complément des dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 50) : - Les constructions devront s’implanter à l’alignement, ou avec un recul minimum de 1 m.
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES :
En complément des dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 50) :
Lorsqu’elles ne jouxtent pas les limites séparatives, les constructions doivent être implantées à une distance de ces limites au moins égale à la moitié de leur hauteur, mesurée au sommet de la façade sans pouvoir être inférieure à 1.90 mètre.
DENSITE :
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 50).
HAUTEUR * DES CONSTRUCTIONS :
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant avant exécution des fouilles et remblais.
La hauteur maximale des constructions principales et des extensions est limitée à : Rez-de-chaussée + 1 étage + Comble aménageable ou attique
Secteur US
Sommet de la façade
7m
Faîtage 10 m
Pour les constructions à usage d’habitation individuelle, le niveau du sol fini du rez-de-chaussée ne devra pas être situé à plus de 0,40 mètre au-dessus du niveau moyen du terrain naturel (avant terrassements) sous l’emprise de la construction.
La hauteur maximale des annexes est limitée à 4,50 mètres au point le plus haut (faîtage pour les toitures à deux pans).
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques indispensables, cheminées et autres superstructures, lorsque leurs caractéristiques l'imposent. Elles ne s’appliquent également pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics et aux équipements publics d’intérêts collectifs.
La hauteur des constructions projetées doit être composée en harmonie avec l'environnement bâti existant, notamment lorsqu'il y a unité de hauteurs le long d'une rue ou d'une place. Ainsi, une hauteur supérieure ou inférieure à celles fixées ci-dessus peut être autorisée ou imposée en vue d’harmoniser les hauteurs avec celles des constructions voisines.
4- Article US4 : Qualité urbaine, architecturale et paysagère
Generalites
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 51).
Extension*, annexes*, et rehabilitation de l’existant
En complément des dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 52). L’installation d’abri de jardin est autorisée, sous conditions d’être non visible depuis l’espace public et d’être limitée à 10 m². L’installation de piscine est autorisée à condition qu’elle soit installée à l’arrière de la construction principale. Les annexes sont limitées au nombre de 1 et à 10m².
Façades* et pignons
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 52).
Ouvertures et ouvrages en saillie
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).
Élements techniques, antennes et pylones
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).
Les toitures
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).
Les clotures
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).
5- Article US5 : Performance énergétique et environnementale
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 55).
Installations photovoltaïques
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 55).
Revetements de sols
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).
6- Article US6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).
- La superficie ou la configuration de la parcelle (surface réduite (moins de 300m²), parcelle d’angle, dent creuse, étroitesse …)
Alors la surface végétalisée doit être au moins égale à 20% de la superficie des espaces libres de construction et doit comporter une épaisseur d’au moins 80cm, couche drainante comprise.
Tout projet situé en zone US devra respecter les coefficients de biotope suivants :
Tout projet situé en zone US devra atteindre un coefficient de biotope au moins égal à 15% de la surface du terrain. La totalité des aires des stationnements devra être réalisée en surface écoaménageable.
7- Article US7 : Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.
Les modalités d'application de cet article sont précisées dans le chapitre Dispositions applicables à l'ensemble des zones, section IV – Stationnement (voir page 57 du règlement littéral).