Zone UCZone urbaine à Belz

et remblais.

La hauteur maximale des constructions principales et des extensions est limitée à : Rez-de-chaussée + 1 étage + Comble aménageable ou attique

Sommet de la façade · Faîtage · Acrotère 6m 9m 4m

Dans le cas où la construction à édifier viendrait jouxter des constructions de hauteurs différentes, la hauteur maximale est la hauteur de la construction adjacente la plus haute.

Pour les constructions à usage d’habitation individuelle, le niveau du sol fini du rez-de-chaussée ne devra pas être situé à plus de 0,40 mètre au-dessus du niveau moyen du terrain naturel (avant terrassements) sous l’emprise de la construction.

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques indispensables, cheminées et autres superstructures, lorsque leurs caractéristiques l'imposent. Elles ne s’appliquent également pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics et aux équipements publics d’intérêts collectifs.

La hauteur des annexes est limitée à 4,50 mètres, mesurée au point le plus haut, pour les toitures à deux pans et à 3,50 mètres pour les toitures plates.

La hauteur des constructions projetées doit être composée en harmonie avec l'environnement bâti existant, notamment lorsqu'il y a unité de hauteurs le long d'une rue ou d'une place. Ainsi, une hauteur supérieure ou inférieure à celles fixées ci-dessus peut être autorisée ou imposée en vue d’harmoniser les hauteurs avec celles des constructions voisines.

4- Article UC4 : Qualité urbaine, architecturale et paysagère#

Generalites#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 51).

Extension*, annexes*, et rehabilitation de l’existant#

En complément des dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 52). L’installation d’abri de jardin est autorisée, sous conditions d’être non visible depuis l’espace public et d’être limitée à 10 m². L’installation de piscine est autorisée à condition qu’elle soit installée à l’arrière de la construction principale.

Façades* et pignons#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 52).

Ouvertures et ouvrages en saillie#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).

Élements techniques, antennes et pylones#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).

Les toitures#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).

Les clotures#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 53).

5- Article UC5 : Performance énergétique et environnementale#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 55).

Installations photovoltaïques#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 55).

Revetements de sols#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).

6- Article UC6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).

3- Article UC3 : Volumétrie et implantation des constructions#

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES DE VOIES OU EMPRISES PUBLIQUES :

En complément des dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 50) : - Les constructions devront s’implanter à l’alignement, ou avec un recul minimum de 1 m.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES :

En complément des dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 50) :

Lorsqu’elles ne jouxtent pas les limites séparatives, les constructions doivent être implantées à une distance de ces limites au moins égale à la moitié de leur hauteur, mesurée au sommet de la façade sans pouvoir être inférieure à 1.90 mètre.

DENSITE :

Sur les terrains d’une superficie égale ou supérieure à 700m², l’implantation de nouvelles constructions doit être conçue de manière à ne pas compromettre la capacité de densification du terrain.

L’implantation de construction doit ménager, sauf impératifs techniques liés notamment au relief :

• la possibilité d’implanter des constructions ultérieures sur le même terrain avec ou sans divisions foncières.
• la possibilité de créer un accès indépendant (largeur de 3 mètres minimum) ou commun avec l’une des constructions existantes

HAUTEUR * DES CONSTRUCTIONS :

• La superficie ou la configuration de la parcelle (surface réduite (moins de 300m²), parcelle d’angle, dent creuse, étroitesse …)

Alors la surface végétalisée doit être au moins égale à 20% de la superficie des espaces libres de construction et doit comporter une épaisseur d’au moins 80cm, couche drainante comprise.

Tout projet situé en zone UC devra atteindre un coefficient de biotope au moins égal à 10% de la surface du terrain. La totalité des aires des stationnements devra être réalisée en surface écoaménageable.

7- Article UC7 : Stationnement#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.

Les modalités d'application de cet article sont précisées dans le chapitre Dispositions applicables à l'ensemble des zones, section IV – Stationnement (voir page 57 du règlement littéral).

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).

Plantation*#

Voir les dispositions applicables à l’ensemble des zones (page 56).

Coefficient de biotope#

Dans les zones urbaines, un coefficient de biotope est appliqué afin de renforcer la part de surfaces écoaménagées par rapport à la surface totale du terrain.

La présentation du coefficient de biotope et de son calcul est précisée à l’Annexe 1 du règlement. (cf. Annexe 1 du règlement).

Pour toute nouvelle construction, installation ou aménagement, le projet doit atteindre au minimum la valeur du coefficient de biotope demandé sauf si le coefficient de biotope de l'état existant est inférieur à cette valeur. Dans ce cas, le projet peut, sans diminuer la surface écoaménageable existante, améliorer la valeur du coefficient de biotope existant, sans obligation d'atteindre la valeur de référence fixée par le présent règlement.

Le coefficient de biotope ne s'applique pas aux :

• Extensions et/ou annexes d’une surface cumulée inférieure ou égale à 25m2
• Travaux de réhabilitation ou de restructuration d'une construction
• Travaux d'isolation par l'extérieur
• Constructions, ouvrages, installations sur l'espace public qui constituent des aménagements légers ou ont un caractère provisoire (terrasse, kiosque, construction ou installation provisoire…).

La disposition suivante s’applique en lieu et place du CBS, dans les cas où une impossibilité technique avérée d’atteindre les objectifs chiffrés du CBS est justifiée par :

• L’existence d’un sol artificialisé lié à des ouvrages publics (réseaux),
• La présence de galeries, de cavités souterraines ou d’une incompatibilité des caractéristiques géophysiques du sous-sol (terrains instables),
• La configuration du bâti historique sur la parcelle,
• Les prescriptions liées aux zones soumises à des risques naturels,