PLU de Crémieu
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 15/01/2024
- 9 zones
- 144 articles
- INSEE 38138
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 38138_PLU_20240115, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 15/01/2024
- Lecture
- 117 pages, 9 zones, 144 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
Hauteur des constructions Note : La hauteur se mesure entre le terrain naturel existant, dans son état antérieur au commencement des travaux, et l’égout du toit. La hauteur maximum des bâtiments est fixée à 7m à l’égout du toit. La hauteur ...
- Zone 2AU
Hauteur des constructions Non réglementé.
- Zone A
Hauteur des constructions La hauteur se mesure entre le terrain naturel existant, dans son état antérieur au commencement des travaux, à l’égout du toit. La hauteur des constructions sera au maximum de : - 12 mètre pour les bâtiments agrico...
- Zone N
Hauteur des constructions La hauteur se mesure entre le terrain naturel existant, dans son état antérieur au commencement des travaux, à l’égout du toit. La hauteur des constructions sera au maximum de : - 7 mètres pour les constructions au...
- Zone UA
Hauteur des constructions Note : La hauteur se mesure entre le terrain naturel existant, dans son état antérieur au commencement des travaux et l’égout du toit. La hauteur maximum des bâtiments est fixée à 12 m à l’égout du toit. La hauteur...
- Zone UB
Hauteur des constructions Note : La hauteur se mesure entre le terrain naturel existant, dans son état antérieur au commencement des travaux, à l’égout du toit. La hauteur maximum des bâtiments est fixée à 7 mètres à l’égout du toit dans la...
- Zone UE
Hauteur des constructions Note : La hauteur se mesure entre le terrain naturel existant, dans son état antérieur au commencement des travaux, à l’égout du toit. La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres. Toutefois, des ad...
- Zone UI
Hauteur des constructions La hauteur se mesure entre le terrain naturel existant, dans son état antérieur au commencement des travaux, à l’égout du toit. La hauteur maximale des constructions à usage de bureaux et d’artisanat est fixée à 9 ...
- Zone UP
Hauteur des constructions Note : La hauteur se mesure entre le terrain naturel existant, dans son état antérieur au commencement des travaux, à l’égout du toit. Les constructions autorisées ne pourront excéder une hauteur de 7 m à l’égout d...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Crémieu
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols
93 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 78permis de construire
- 2déclarations préalables
- 271logements créés
- 5autorisations annulées
Les 93 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- Place de la Nation-Charles-de-Gaulle, 38460 Crémieu
- Téléphone
- 04 74 90 70 92
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 8 h 30 à 17 h 30. Le jeudi, de 8 h 30 à 11 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h.
- Site
- www.ville-cremieu.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 144 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Crémieu ?
Le document opposable est 38138_PLU_20240115, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Crémieu ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UA, UB, UE, UI, UP. Ils portent 144 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Crémieu ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Crémieu est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Crémieu ?
93 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 78 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 271 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Crémieu ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Crémieu ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Crémieu, calculées sur les contours de l'IGN.- Dizimieu835 hab.
- Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu609 hab.
- Leyrieu919 hab.
- Annoisin-Chatelans719 hab.
- Villemoirieu1 925 hab.
- Saint-Romain-de-Jalionas3 417 hab.
La commune
- Population
- 3 536 habitants
- Code postal
- 38460
- Code INSEE
- 38138
- Département
- Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 2 220 sur 2 372 (93,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.