Construire à Échalasles règles du PLU
- En vigueur depuis le 22/03/2022
- 9 zones
- Révision en cours
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 9 zones
Zones à urbaniser
2
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère • Les constructions bois : - Les constructions bois sont autorisées dans le respect de l’architecture locale. - Pour les constructions constituant une habitation ou une activ...
- Zone AUE
. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère • Les constructions bois : - Les constructions bois sont autorisées dans le respect de l’architecture locale. - Pour les constructions constituant une habitation ou une activ...
- Zone AUI
. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère • Les constructions bois : - Les constructions bois sont autorisées. . Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère • Pour les constructions patrimoniales...
- Zone N
Au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme, Le PLU identifie les constructions patrimoniales. Elles sont identifiées sur le plan de zonage par un aplat marron et un numéro. ARTICLE 5 – LES CONSTRUCTIONS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UN...
- Zone UA
. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère • Pour les constructions patrimoniales identifiées au plan de zonage : Se référer au titre II-E du présent règlement. UA Les règles suivantes s’appliquent pour le reste de ...
- Zone UB
. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère • Pour les constructions patrimoniales identifiées au plan de zonage : Se référer au titre II-E du présent règlement. Les règles suivantes s’appliquent pour le reste de la...
- Zone UC
• Les constructions bois : - Les constructions bois sont autorisées dans le respect de l’architecture locale. - Pour les constructions constituant une habitation ou une activité utilisant les techniques de bois massif empilé : seules les...
- Zone UI
. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère • Les constructions bois : - Les constructions bois sont autorisées.
- Zone UXN
. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère • Volume - Toutes les constructions présenteront une volumétrie simple, composée d’une forme rectangulaire ou d’un assemblage de formes rectangulaires. • Façades : - Toutes le...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Échalas
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Échalas
- Agrandir à Échalas
- Construire une piscine à Échalas
- Poser un abri de jardin à Échalas
- Clôturer à Échalas
- Refaire la façade à Échalas
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPRNPi du Gierrisque naturel
Ses 3 zones
- 1Zone BlanchePrescriptions hors zone d'aléa
- 7Zone BleuePrescriptions
- 9Zone Centre UrbainInterdiction
12 arrêtés de catastrophe naturelle : 7 inondations et/ou coulées de boue, 2 glissement de terrain, 1 poids de la neige, 1 sécheresse.
La mairie
- Adresse
- 18 route de la Croix-Régis, 69700 Échalas
- Téléphone
- 04 72 24 58 76
- Horaires
- Le lundi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le mardi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Le mercredi, de 8 h 45 à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 11 h 30.
- Site
- www.mairie-echalas.fr
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
Prescrite le 13 décembre 2022. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.
PLU approuvé - révision de PLU-I
Échalas en chiffres
- 1 994habitants
- 184permis de construire depuis 2013
- 233logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU d'Échalas ?
Le document opposable est 69080_PLU_20220322, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 22 mars 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU d'Échalas ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, AUE, AUI, N, UA, UB, UC, UI, UXN. Ils portent 77 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Échalas ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Échalas est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Échalas ?
189 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 184 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 233 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Échalas ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Échalas ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Givors21 379 hab.
- Trèves712 hab.
- Les Haies723 hab.
- Loire-sur-Rhône2 746 hab.
- Saint-Romain-en-Gier600 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 69080_PLU_20220322, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 22/03/2022
- Contenu
- 95 pages, 9 zones, 77 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 19 feuilles chez la DGFiP, 1,4 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 9 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 69080
- Code postal
- 69700
- Département
- Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 917 locaux raccordables sur 918 (99,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.