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Edifiable

Construire à Échalasles règles du PLU

Les 9 zones

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

2

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    • Principes d'adaptation au contexte et au sol : - Se référer au titre II-D du présent règlement - Les sous-sols sont autorisés à condition que les mouvements de terre apparents finaux respectent la règle ci-dessus. • Clôtures le long des v...

  • Zone AUE

    • Principes d'adaptation au sol : - Se référer au titre II-D du présent règlement • Clôtures le long des voies publiques Se référer au titre II-D du présent règlement AUE • Espaces libres et plantations - L’utilisation d’essences non envah...

  • Zone AUI

    • Principes d'adaptation au sol : - Se référer au titre II-D du présent règlement - Les sous-sols sont autorisés à condition que les mouvements de terre apparents finaux respectent la règle ci-dessus. • Clôtures - Les clôtures devront, par ...

  • Zone N

    • Adaptation au contexte et au sol : - Se référer au titre II-D du présent règlement - Les sous-sols sont autorisés à condition que les mouvements de terre apparents finaux respectent la règle ci-dessus. - Les remblais sont interdits sur un...

  • Zone UA

    • Pour les constructions patrimoniales identifiées au plan de zonage :  Se référer au titre II-E du présent règlement. Les règles suivantes s’appliquent pour le reste de la zone : • Principes d'adaptation au sol - Se référer au titre II-D ...

  • Zone UB

    • Pour les constructions patrimoniales identifiées au plan de zonage :  Se référer au titre II-E du présent règlement. Les règles suivantes s’appliquent pour le reste de la zone : • Principes d'adaptation au sol : - Se référer au titre II-...

  • Zone UC

    • Principes d'adaptation au sol : - Se référer au titre II-D du présent règlement - Les sous-sols sont autorisés à condition que les mouvements de terre apparents finaux respectent la règle ci-dessus. - Les remblais sont interdits sur une l...

  • Zone UI

    • Principes d'adaptation au sol : - Se référer au titre II-D du présent règlement - Les sous-sols sont autorisés à condition que les mouvements de terre apparents finaux respectent la règle ci-dessus. • Clôtures - Les clôtures devront, par ...

  • Zone UXN

    • Clôtures : Les clôtures doivent être constituées : • soit d’une haie végétale d’essences mixtes, doublée ou non d’un grillage, • soit de panneaux grillagés de tons foncés. • Les murs pleins et murets sont interdits, sauf maçonneries et me...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Échalas

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

12 arrêtés de catastrophe naturelle : 7 inondations et/ou coulées de boue, 2 glissement de terrain, 1 poids de la neige, 1 sécheresse.

La mairie

Adresse
18 route de la Croix-Régis, 69700 Échalas
Téléphone
04 72 24 58 76
Horaires
Le lundi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le mardi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Le mercredi, de 8 h 45 à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h 45 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 11 h 30.
Site
www.mairie-echalas.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 13 décembre 2022. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Échalas en chiffres

Les 189 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Échalas ?

Le document opposable est 69080_PLU_20220322, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 22 mars 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Échalas ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, AUE, AUI, N, UA, UB, UC, UI, UXN. Ils portent 77 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Échalas ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Échalas est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Échalas ?

189 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 184 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 233 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Échalas ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Échalas ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
69080_PLU_20220322, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
22/03/2022
Contenu
95 pages, 9 zones, 77 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 19 feuilles chez la DGFiP, 1,4 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 9 autorisations annulées.

Code INSEE
69080
Code postal
69700
Département
Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
917 locaux raccordables sur 918 (99,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.