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Edifiable

Zone NZH

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?

Le règlement de la zone NZH, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 87 rubriques, avec une recherche
Rubrique NZH 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS

NZH.1.1. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS, ACTIVITÉS ET DESTINATIONS

Sont interdits : • toute nouvelle construction ou installation, • tout ouvrage, travaux, affouillement et exhaussement sauf ceux liés et nécessaires à l’amélioration du fonctionnement hydraulique, à la gestion des eaux pluviales, à la prévention des risques naturels ou au maintien des caractéristiques écologiques des milieux naturels, • les dépôts ou stockages de toute nature, • les dépôt de véhicules et garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs • les dépôt de matériels et déchets inertes • les nouvelles aires de stationnement ou l’agrandissement d’aire de stationnement existante, • l’ouverture et l’exploitation de carrière, • les terrains de camping et parcs résidentiel de loisirs, • les aires d’accueil de caravanes et de campings-cars, • les habitations légères de loisirs, • les parcs d’attraction, • les changements de destination des constructions existantes

Rubrique NZH 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : MIXITÉ SOCIALE ET FONCTIONNELLE

Sans objet.

ZONE NZh

NZh.2. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE NZH.2.1. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Sans objet.

NZH.2.2. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE Sans objet.

NZH.2.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS Seules les clôtures végétalisées d’essences locales plurispécifiques sont autorisées. Les clôtures maçonnées sont interdites.

NZH.2.4. STATIONNEMENT Sans objet.

NZh.3. ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX NZH.3.1. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES Sans objet.

NZH.3.2. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX Tout réseau de drainage est strictement interdit.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone NZH comme partout.
Sans numéroDispositions générales

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3

DÉLIBÉRATION D‘APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/05/2026

SOMMAIRE

CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

5

CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLU

6

CHAMP D’APPLICATION DES RÈGLES D’URBANISME

6

PORTÉE DU RÈGLEMENT À L’ÉGARD D’AUTRES LÉGISLATIONS

6

LES AUTORISATIONS D’URBANISME ET TRAVAUX CONCERNÉS PAR LE PLU

7

ADAPTATIONS MINEURES ET DÉROGATIONS AUX RÈGLES DU PLU

8

LEXIQUE DES TERMES UTILISÉS 9

LISTE DES DESTINATIONS 16

DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES 20

CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS COMMUNES À TOUTES LES ZONES

21

PRESCRIPTIONS SECTORIELLES SPÉCIFIQUES APPLICABLES À TOUTES LES ZONES

22

PRESCRIPTIONS DE PROTECTION ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE

22

SECTEURS INCONSTRUCTIBLES LIÉS À LA PRÉSENCE DE RISQUES NATURELS

22

PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DES COURS D’EAU

22

ESPACES BOISÉS CLASSÉS

23

HAIES PROTÉGÉES 23

SECTEURS DE PRÉSERVATION DES CORRIDORS ÉCOLOGIQUES

23

ESPACES VERTS PROTÉGÉS 23

PRESCRIPTIONS DE PRÉSERVATION DU BÂTI

24

SECTEURS DE PROTECTION DU PATRIMOINE BÂTI

24

RECUL IMPOSÉ POUR LES IMPLANTATIONS BÂTIES

24

PÉRIMÈTRE DE RÉCIPROCITÉ AGRICOLE 24

PRESCRIPTIONS DE MISE EN ŒUVRE DE PROJETS

24

SECTEURS SOUMIS À OAP «SECTORIELLES» 24

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.