HAUTE-GARONNE · 31037
PLU de Avignonet-Lauragais
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Avignonet-Lauragais, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31037_PLU_20250403
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone A1
- Zone N
- Zone NE
- Zone NE1
- Zone NL
- Zone NL1
- Zone NT1
- Zone UA
- Zone UA1
- Zone UB
- Zone UB1
- Zone UC
- Zone UC1
- Zone UD
- Zone UD1
- Zone UE
- Zone UE1
- Zone UM
- Zone UM1
- Zone UX
- Zone UX1
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone N
Les espaces libres et les plantations 1. Les espaces boisés classés : Les Espaces Boisés Classés (EBC) repérés sur le plan de zonage sont soumis aux dispositions des articles L.113-1 et L113-2 du Code de l’Urbanisme. Révision allégée n°2...
- Zone NT1
Les espaces libres et les plantations 1. Tout arbre abattu dans le cas d’un projet de construction, devra être impérativement remplacé sur le terrain d’assiette (un pour un) par des plantations équivalentes d’essence locale. 2. Les haies mo...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 573
- Code postal
- 31290
- Code INSEE
- 31037
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.