HAUTE-GARONNE · 31037
PLU de Avignonet-Lauragais
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Avignonet-Lauragais, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31037_PLU_20250403
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone A1
- Zone N
- Zone NE
- Zone NE1
- Zone NL
- Zone NL1
- Zone NT1
- Zone UA
- Zone UA1
- Zone UB
- Zone UB1
- Zone UC
- Zone UC1
- Zone UD
- Zone UD1
- Zone UE
- Zone UE1
- Zone UM
- Zone UM1
- Zone UX
- Zone UX1
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Emprise au sol des constructions 1) Pour les constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole : Non réglementé. 2) L’emprise au sol totale des constructions à usage d’habitation sans lien avec l’activité agricole est lim...
- Zone N
L'emprise au sol des constructions 1) Pour les constructions et installations nécessaires à l’exploitation forestière : Non réglementé. 2) L’emprise au sol totale des constructions à usage d’habitation sans lien avec l’activité agricole est...
- Zone NE
Emprise au sol des constructions Non réglementé. Article Ne10 - Hauteur maximale des constructions Non réglementé.
- Zone NL
Emprise au sol des constructions Non réglementé. Article NL10 - Hauteur maximale des constructions Non réglementé.
- Zone NT1
Emprise au sol des constructions Non réglementé. Révision allégée n°2 approuvée – Juin 2017 Page 118 / 147 Commune d’Avignonet-Lauragais Plan Local d'Urbanisme Règlement d’Urbanisme
- Zone UA
Emprise au sol des constructions Non réglementé. Article UA10 - Hauteur maximale des constructions La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant (terrain naturel avant travaux) et jusqu’à l’égout du toit. Lorsque le ter...
- Zone UB
Emprise au sol des constructions L’emprise au sol des constructions ne devra pas excéder 60 % de la superficie du terrain, dans le but de favoriser l’infiltration des eaux de ruissellement. En cas de réalisation de programmes de logements c...
- Zone UC
Emprise au sol des constructions Dans le seul secteur UCa : L’emprise au sol des constructions ne devra pas excéder 40 % de la superficie du terrain, dans le but de favoriser l’infiltration des eaux de ruissellement. Dans le seul secteu...
- Zone UD
Emprise au sol des constructions L’emprise au sol des constructions ne devra pas excéder 20 % de la superficie du terrain, dans le but de favoriser l’infiltration des eaux de ruissellement. En cas de réalisation de programmes de logements c...
- Zone UE
Emprise au sol des constructions L’emprise au sol des constructions ne devra pas excéder 60 % de la superficie du terrain, dans le but de favoriser l’infiltration des eaux de ruissellement. Ces dispositions ne s’appliquent pas en cas de rec...
- Zone UM
Emprise au sol des constructions L’emprise au sol des constructions ne devra pas excéder 60 % de la superficie du terrain, dans le but de favoriser l’infiltration des eaux de ruissellement. Ces dispositions ne s’appliquent pas en cas de re...
- Zone UX
Emprise au sol des constructions L’emprise au sol des constructions ne devra pas excéder 60 % de la superficie du terrain, dans le but de favoriser l’infiltration des eaux de ruissellement. Ces dispositions ne s’appliquent pas en cas de rec...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 573
- Code postal
- 31290
- Code INSEE
- 31037
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.