Construire à Héryles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  Sous-destinations Autorisées Exploitation agricole ou forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Commerce et activités de service Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gr...

• Zone AP

  Le stockage de déchets non assimilables aux ordures ménagères (type déchets dangereux, toxiques ou spéciaux, encombrants, déchets inertes de chantier etc.) est interdit sur les parcelles privées, ainsi que sur l’espace public. Zone A Desti...

• Zone N

  Destination Exploitation agricole ou forestière Habitation Sous-destination Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement Autorisées N Interdites N, Np, Ne Np, Ne N, Np, Ne Artisanat et commerce de détail N, Np, N...

• Zone UA

  Sous-destinations Autorisées Interdites Autorisées sous conditions Exploitation agricole ou forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Extensions de l’existant si absence de nuisances X Logement X Habitation Hébergem...

• Zone UB

  La zone UB est composée du patrimoine bâti traditionnel rural (anciennes fermes, fermettes, maisons bourgeoises) s’étendant le long de la grande rue, rue Millot Vinot, rue du tartre. Ce secteur comprend également un bâti plus récent. Les bâ...

• Zone UC

  La zone UC est composée d’un habitat hétérogène composé d’une part de patrimoine bâti traditionnel rural (anciennes fermes, fermettes, maisons bourgeoises) mais il comprend également un bâti plus récent notamment pavillonnaire. Les bâtiment...

• Zone UE

  X Autorisées sous conditions Annexes liées à l’habitation jusqu’à 30m² (hors secteur UEa). Gardiennage et sécurité limité à 50m² Sous réserve d’une surface maximale de 100m² affectés à la vente. X X X X Zone UE Autres activités des sec...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8