HAUTE-GARONNE · 31381
PLU de Montgiscard
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Montgiscard, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31381_PLU_20260212
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone A correspond aux espaces agricoles de la commune.Elle comprend le secteur suivant : ⁻ Ap, correspondant à des zones agrico
- Zone A1
- Zone AU0La zone N regroupe les secteurs à dominante naturelle de la commune. La zone comprend le secteur suivant : — Nl, secteur réservé a
- Zone AUELa zone AUM est destinée à recevoir une résidence « autonomie » au lieu-dit « Amouriès ». Cette zone fera l’objet d’une opération
- Zone AUMLa zone AUM est destinée à recevoir une résidence « autonomie » au lieu-dit « Amouriès ». Cette zone fera l’objet d’une opération
- Zone NLa zone N regroupe les secteurs à dominante naturelle de la commune. La zone comprend le secteur suivant : — Nl, secteur réservé a
- Zone N1
- Zone UALa zone UA est constituée du centre bourg aggloméré. Les constructions sont, pour la plupart, implantées à l’alignement en ordre c
- Zone UA1
- Zone UBLa zone UC est constituée des quartiers pavillonnaires non raccordés à l’assainissement collectif. Elle comprend le secteur suivan
- Zone UB1
- Zone UCLa zone UC est constituée des quartiers pavillonnaires non raccordés à l’assainissement collectif. Elle comprend le secteur suivan
- Zone UC1
- Zone UELa Zone UE est constituée des terrains supportant ou pouvant supporter dans l'avenir des implantations à usage d’activités économi
- Zone UE1
- Zone UXLa Zone UX est constituée des terrains supportant ou pouvant supporter dans l'avenir deséquipements publics et/ou d’intérêt collec
- Zone UX1
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone AU0
Non réglementé.
- Zone AUE
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS - Au moins 20 de l’unité foncière doit être maintenu ou créé en espace vert. Cette règle ne s’applique pas pour la construction de bâtiment présentant un intérêt général. Les places de stationnement végétalisé d...
- Zone AUM
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Au moins 30 % de l’unité foncière doit être maintenu ou créé en espace vert. Les surfaces non bâties et non aménagées en voie de circulation, aire de stationnement ou aire de stockage doivent obligatoirement êtr...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 2 587
- Code postal
- 31450
- Code INSEE
- 31381
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.