HAUTE-GARONNE · 31553
PLU de Thil
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Thil, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31553_PLU_20130603
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les articles sont numerotes par l'article R.123-9 du code de l'urbanisme, et les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 est toujours la hauteur, le 7 toujours les limites separatives.
- Zone ALa zone A correspond aux espaces agricoles de la commune.
- Zone A1
- Zone NLa zone N regroupe les secteurs à dominante naturelle de la commune. Elle comprend les secteurs suivants : N, secteur correspond
- Zone N1
- Zone UALa zone UA est constituée du centre village. Les constructions sont, pour la plupart, implantées à l’alignement en ordre continu o
- Zone UA1
- Zone UBLa zone UB est constituée des quartiers pavillonnaires en périphérie du centre village et sur le Sabathérat. Les constructions son
- Zone UB1
- Zone UCLa zone UC est constituée des quartiers pavillonnaires non raccordés à l’assainissement collectif.
- Zone UC1
- Zone UELa Zone UE est constituée des terrains supportant ou pouvant supporter dans l'avenir des équipements publics et/ou d’intérêt colle
- Zone UE1
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 136
- Code postal
- 31530
- Code INSEE
- 31553
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.