Construire à Angletce que dit le PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 4A1

  Le coefficient d’emprise au sol est de 10%.

• Zone 4A2

  Le coefficient d’emprise au sol est de 10%.

• Zone 4A34A4

  Le coefficient d’emprise au sol est de 10%.

• Zone N

  1) L'emprise au sol maximale de l’ensemble des constructions est fixée à 30% de la superficie du terrain d'assiette. 2) Toutefois, sur une profondeur de 20 mètres mesurés depuis la limite d'emprise publique, l'emprise au sol maximale de l’e...

• Zone NCU

  Pas de disposition spécifique à la zone. Se reporter aux dispositions communes du règlement. (Modification n°6)

• Zone NER

  Non réglementé.

• Zone NK

  Extrait de l’article R 420-1 du Code de l'urbanisme : "L'emprise au sol au sens du Code de l'urbanisme est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les élément...

• Zone UA

  En secteur UA1: L'emprise au sol maximale de l’ensemble des constructions ne devra pas excéder 65% de la superficie du terrain. En secteur UA2: L'emprise au sol maximale de l’ensemble des constructions ne devra pas excéder 50% de la superfi...

• Zone UC

  1/ Pour les unités foncières autorisées avant la date d’approbation de la modification n°6 du PLU, l’emprise au sol maximale "E" des nouvelles constructions est fixée par rapport à la surface "S" de l’unité foncière du projet selon la formu...

• Zone UE1

  Pas de disposition spécifique à la zone. Se reporter aux dispositions communes du règlement. (Modification n°6)

• Zone UI

  Pas de disposition spécifique à la zone. Se reporter aux dispositions communes du règlement. (Modification n°6) Il est exigé qu’au moins 15% de la superficie du terrain d’assiette du projet soient constitués de pleine terre et fassent l’ob...

• Zone UN

  Dans le secteur UT1 L’augmentation de l’emprise au sol est limitée à 10% de l’emprise au sol des constructions existantes à la date d'approbation du PLU. En cas de démolition, l’emprise au sol maximale des nouvelles constructions ne pourra ...

• Zone UT1

  Dans le secteur UT1 L’augmentation de l’emprise au sol est limitée à 10% de l’emprise au sol des constructions existantes à la date d'approbation du PLU. En cas de démolition, l’emprise au sol maximale des nouvelles constructions ne pourra ...

• Zone UV

  Pas de disposition spécifique à la zone. Se reporter aux dispositions communes du règlement. (Modification n°6) Il est exigé qu’au moins 30% de la superficie du terrain d’assiette du projet soient constitués de pleine terre et doivent fair...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?