HAUTE-GARONNE · 31234
PLU de Le Grès
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Le Grès, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31234_PLU_20260609
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A
- Zone A2
- Zone AU1Cette zone correspond à des secteurs non urbanisés suffisamment desservis, où les constructions y sont autorisées lors de la réali
- Zone AU2La zone AU2 est une zone actuellement agricole ou non équipée. Elle est destinée à une urbanisation à long terme devant recevoir d
- Zone AUE2Cette zone d’environ 6 hectares correspond à une zone à urbaniser à usage d’activité elle sera ouverte avec évolution réglementair
- Zone NElle correspond à des secteurs de la commune à protéger en raison de la qualité des sites et de leur intérêt historique ou du cara
- Zone UACette zone d’environ correspond au noyau ancien du village, à vocation essentielle d'habitat et de services. Il s'agit d'un tissu
- Zone UBCette zone correspond à un habitat pavillonnaire en prolongement du centre du village et a des zones de liaison entre ces habitats
- Zone UCCette zone correspond au développement plus récent du village. La forme urbaine correspond au lotissement de TAMBRIL, composés d’h
- Zone UMCette zone correspond à une zone déjà urbanisée constructible réservée aux activités militaires.
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Les espaces boisés classés figurant aux plans sont soumis aux dispositions des articles L131-1 et 2 du Code de l’Urbanisme. Déclaration préalable de coupe et d’abattage d’arbre en EBC La...
- Zone AU1
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1 – ESPACES BOISES CLASSES : Néant. 2 – ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Il sera planté au moins un arbre de haute venue pour 200 m2 de terrain. Un espace d’accompagnement sera réalisé et représentant au moins 10% d...
- Zone AU2
ESPACES LIBRES PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Néant. 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES NON REGLEMENTÉ 3 - ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Conformément aux orientations d’aménagement 1 arbre entre chaque place de stationnement À l’appro...
- Zone AUE2
ESPACES LIBRES PLANTATIONS NON REGLEMENTÉ
- Zone N
PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Les espaces boisés classés figurant aux plans sont soumis aux dispositions des articles L131-1 et 2 du Code de l’Urbanisme Déclaration préalable de coupe et d’abattage d’arbre en EBC La déclaration doi...
- Zone UA
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES L’aménagement des parcelles sera conforme aux orientations d’aménagement et de programmation. 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacé...
- Zone UB
ESPACES LIBRES PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Néant. 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. 3 - ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Il sera pl...
- Zone UC
ESPACES LIBRES PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES NEANT 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. 3 - ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Il sera pla...
- Zone UM
ESPACES LIBRES PLANTATIONS NON REGLEMENTÉ.
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 463
- Code postal
- 31480
- Code INSEE
- 31234
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.