Zone VAUZone à Nîmes

1) Les groupes d'habitations. 2) Les constructions à usage d'habitat collectif. 3) Les installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.), soumises à déclaration, enregistrement ou à autorisation préfectorale. 4) L’aménagement de terrains de loisirs motorisés. 5) Les terrains aménagés en vue de recevoir des résidences mobiles ou des résidences démontables, constituant l’habitat saisonnier ou permanent, ou encore des habitations légères de loisirs. 6) Le stationnement des résidences mobiles. 7) Les dépôts de toute nature (ferraille, véhicules accidentés ou usagés, dépôts de pièces détachées). 8) L'ouverture et l'exploitation des carrières. 9) Les chambres d’hôtes. 10) Tous commerces et activités.

Sans objet.

SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DES SOLS.

Les aménagements nécessaires tiendront le plus grand compte de l'aspect traditionnel des chemins de garrigue.

1. ACCES.

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation. Tout accès doit permettre d’assurer la sécurité de ses utilisateurs ainsi que celle des usagers des voies. Cette sécurité est appréciée compte tenu, notamment, de la position de l’accès, de sa configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

Toute unité foncière doit disposer d’un nombre d’accès automobile limité, compatible avec la sécurité publique. Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès doit être établi sur la voie où la gêne pour la circulation est moindre. Aucun accès ne sera autorisé sur la R.N. 106.

2. VOIRIE.

Les voies privées assurant la desserte du terrain ainsi que celles intérieures à l’opération de construction devront avoir des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie, de la protection civile, et de la collecte des déchets.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. Les voies traversantes devront se raccorder aux voies adjacentes de la zone notamment les chemins du Paratonnerre, de la Préfecture et de la Cigale. Les voies nouvelles seront réalisées avec une emprise moyenne de 7 m (sept mètres) de large (valeur moyenne de mur à mur), avec 5,50 m (cinq mètres cinquante) de bande de roulement et seront conformes aux prescriptions des Services Techniques. Les voies privées ou publiques se terminant en impasse doivent être aménagées avec une aire de retournement.

ARTICLE VAU 4 : DESSERTE PAR LES RESEAUX. 1. EAU POTABLE. Les locaux ou installations, réputés desservis dans le schéma communautaire de distribution d’eau potable, doivent être raccordés au réseau public de distribution d’eau potable.

Toute parcelle desservie par de l’eau non potable (forage, réseau d’eau brute, eau de pluie, etc.), que ce soit pour de l’arrosage, de l’activité industrielle, ou tout autre besoin, doit veiller à ce qu’il n’y ait aucun contact entre cette eau et l’eau provenant du réseau public d’eau potable ; les réseaux devront physiquement être séparés (aucune liaison physique) et clairement identifiés (ces dispositions s’appliquent également aux forages non gérés par le service public d’eau potable, mais utilisés pour une alimentation en eau potable).

3. ASSAINISSEMENT.

Toutes eaux usées devront être traitées avant rejet au milieu naturel : - soit par raccordement au réseau public d’assainissement collectif connecté à une station de traitement des eaux usées, - soit par un dispositif d’assainissement individuel, dûment autorisé(e) conformément à la réglementation en vigueur.

L’équipement intérieur des locaux ou installations, ainsi que l’amenée éventuelle jusqu’aux réseaux publics, devront être de type séparatif (séparation des eaux usées et des eaux pluviales).

Distinction entre les eaux usées domestiques et les eaux usées autres que domestiques. Selon l’article R. 214-5 du Code de l’Environnement, constituent un usage domestique de l'eau, au sens de l'article L. 214-2, les prélèvements et les rejets destinés exclusivement à la satisfaction des besoins des personnes physiques propriétaires ou locataires des installations et de ceux des personnes résidant habituellement sous leur toit, dans les limites des quantités d'eau nécessaires à l'alimentation humaine, aux soins d'hygiène, au lavage et aux productions végétales ou animales réservées à la consommation familiale de ces personnes.

En tout état de cause, est assimilé à un usage domestique de l'eau tout prélèvement inférieur ou égal à 1 000 m3 d'eau par an, qu'il soit effectué par une personne physique ou une personne morale et qu'il le soit au moyen d'une seule installation ou de plusieurs, ainsi que tout rejet d'eaux usées domestiques dont la charge brute de pollution organique est inférieure ou égale à 1,2 kg de DBO5 (soit généralement l’équivalent du rejet de 200 habitants environ).

3.1. Eaux usées domestiques.

Lorsque des réseaux publics de collecte disposés pour recevoir les eaux usées domestiques sont établis sous une voie publique, le raccordement des locaux ou installations qui ont accès à ces réseaux soit directement, soit par l'intermédiaire de voies privées ou de servitudes de passage, est obligatoire. Les eaux usées de ces locaux ou installations devront être raccordées par des canalisations gravitaires, de refoulement ou de relevage si nécessaire, au réseau public d’eaux usées. Ce raccordement devra faire l’objet d’une autorisation du service public d’assainissement collectif et d’une visite de conformité.

En l’absence de réseaux publics d’assainissement collectif sous la voie publique à laquelle ces locaux ou installations ont accès soit directement, soit par l'intermédiaire de voies privées ou de servitudes de passage, ou pour les locaux ou installations bénéficiant d’une dérogation ou exonération de raccordement au réseau public d’assainissement collectif conformément à la réglementation en vigueur, le raccordement sera connecté à un dispositif d’assainissement individuel dimensionné et conçu conformément à la réglementation en vigueur.

Si le réseau public d’assainissement collectif dessert ou venait à desservir un local ou une installation pourvus d’un dispositif d’assainissement individuel, ce local ou cette installation devront être raccordés au réseau public d’assainissement soit gravitairement soit par refoulement, soit par relèvement si nécessaire ; le dispositif d’assainissement individuel devra être déconnecté, désinfecté et remblayé. Ce raccordement devra faire l’objet d’une autorisation du service public d’assainissement collectif et d’une visite de conformité.

3.2. Eaux usées autres que domestiques.

Les eaux usées autres que domestiques ne peuvent être rejetées au réseau d’assainissement collectif sans autorisation du Service Public d’Assainissement Collectif. Celle-ci pourra être subordonnée à la mise en place d’un prétraitement et éventuellement prendra la forme d’un arrêté d’autorisation de déversement (art. L.1331-10 du code de la santé publique) accompagné si nécessaire d’une convention spéciale de déversement tripartite entre le pétitionnaire, le gestionnaire du réseau et la collectivité compétente, spécifiant les conditions techniques et économiques d’acceptation des effluents au réseau collectif. Les effluents rejetés ne pourront notamment avoir une température, au niveau du regard de branchement, supérieure à 30° C (degré Celsius).

4. EAUX PLUVIALES.

Les règles relatives au traitement des eaux pluviales sont détaillées dans le préambule du règlement du P.L.U.

5. AUTRES RESEAUX.

Pour toute construction nouvelle, aménagement ou installation, la création ou l’extension des réseaux de distribution d’énergie (électricité, gaz), de télécommunication (téléphone, réseau câblé ou autre …) ainsi que les raccordements devront être réalisés en souterrain. Dans le cadre de renforcement et de restructuration des réseaux ou d’opération d’ensemble, les réseaux aériens existants doivent être mis en souterrain.

Toute nouvelle opération d’aménagement doit inclure la pose de fourreaux pour le câblage numérique assurant la desserte interne.

Doivent être prévues dans les façades ou les clôtures, les réservations pour les coffrets (gaz, électricité) et pour les réseaux de télécommunications.

6. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS.

Afin d’assurer la salubrité publique, le respect des conditions d’hygiène et d’esthétisme ainsi que la bonne séparation des flux de déchets entre ordures ménagères résiduelles et recyclables, il est nécessaire de prévoir :

• En habitat individuel :

Pour toute construction nouvelle ou réaménagement d’immeuble existant, il doit être prévu des locaux à déchets permettant l’accès et le stockage de conteneurs pour les ordures ménagères résiduelles et les recyclables.

Le nombre de conteneurs et le litrage affecté seront calculés en fonction d'une règle de dotation liée au nombre d'habitants et à la fréquence de la collecte. Cette règle de dotation est définie par délibération de la collectivité compétente Nîmes Métropole.

Pour permettre la gestion de proximité des biodéchets, les nouvelles constructions munies d’un jardin doivent pouvoir accueillir un composteur individuel au sein de celui-ci.

L’aménagement d’ensemble préservera et valorisera au maximum les particularités naturelles du terrain (voies, ruisseaux, topologie, végétation…). Le découpage des parcelles ne sera pas rectiligne pour mieux s’intégrer au maillage traditionnel de la garrigue.

En bordure des voies publiques, les constructions nouvelles doivent être implantées :

• au-delà des marges de recul ou zone non aedificandi indiquées dans le préambule du règlement,
• ou en limite du domaine public ; dans ce cas la façade devra s'harmoniser avec la clôture et l'aspect général du chemin.
• ou bien à une distance égale ou supérieure à 3 m (trois mètres) de la limite du domaine public. Ces mêmes prescriptions sont applicables aux voies privées.

La construction doit être implantée de telle façon que la distance comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite séparative le plus rapproché, doit être au moins égale à la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 m (trois mètres).

Non réglementé.

L'emprise au sol des constructions et de leurs annexes est limitée à 15 % de la surface totale de l’unité foncière.

Pour la partie supérieure de la zone au-delà de la cote 165 NGF, la hauteur maximale des constructions y compris les annexes est limitée à 4,50 m (quatre mètres cinquante) à l’égout du toit ou à l’acrotère en tout point du bâtiment (rez-de-chaussée).

En deçà de la cote 165 NGF (partie basse de la zone) ; la hauteur maximale des constructions à l’égout du toit ou à l’acrotère des bâtiments sera de 7 m (sept mètres).

Les contraintes de hauteur ont pour objectif d'adapter au plus près les constructions nouvelles à la topographie du lieu. RAPPEL : La hauteur est calculée à partir du terrain naturel. En raison de la configuration des lieux (terrain accidenté ou en dénivelé), la bonne application de la règle de hauteur commande la présentation d’un plan de masse sur lequel doit figurer le terrain dans ses trois dimensions ; un relevé topographique indiquera les courbes de niveau (tous les 0,5 mètre de dénivelés) rattachées aux côtes N.G.F. afin de juger de l’adaptation de tout projet à son terrain d’assiette et à l’environnement.

1. STYLE DE CONSTRUCTION. Un cahier des prescriptions architecturales et paysagères est annexé au dossier de P.L.U. afin de définir des caractéristiques propres aux constructions (style, couleurs, matériaux…), et d’apporter une unité et une cohérence architecturale.

Pour éviter le pastiche «néo-provençal» ou «néo-languedocien» qui banalise les paysages et les sites suburbains, les constructions de style traditionnel relèvent d’une reconstitution à l’identique de l’architecture traditionnelle languedocienne sans concession à la modernité. Par opposition, les constructions de style résolument contemporain sont admises. 2. VOLUMETRIE DES CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES. La sobriété exclut l'adjonction d'un nombre excessif de volumes disparates et mal incorporés.

3. TOITURES / COUVERTURES DES CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES. Afin de s’intégrer dans le site et de respecter les valeurs moyennes généralement rencontrées, les pentes de toitures devront se situer entre 0 (toitures – terrasses) et un maximum de 30 %.

• Pour les terrains dont la pente est supérieure à 5 %, les pentes des toitures du corps principal du bâtiment seront obligatoirement parallèles aux courbes de niveaux.
• Les toitures à quatre pentes sont autorisées, les sens des versants ne sont pas réglementés. - Les tuiles seront de couleurs vieillies. Les tuiles béton et double canal de petites ondes sont interdites.

4. FAÇADES DES CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES. - Elles seront bien proportionnées afin que les surfaces pleines dominent les surfaces évidées. - Les enduits seront frotassés ou grattés, colorés dans des tonalités soutenues se rapprochant de la couleur de la terre locale ou des pierres de garrigue. Le blanc est proscrit. - Les revêtements seront en pierres de garrigue, de Beaucaire ou similaire. - Pour les constructions de style traditionnel et les extensions, les fenêtres ou portes fenêtres auront des dimensions homogènes et seront plus hautes que larges afin de respecter la verticalité des ouvertures. 5. DECORS DES CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES. - Tous les faux décors sont interdits.

6. CLOTURES.

Les clôtures devront être en harmonie avec l’environnement.

Les clôtures sur voies seront réalisées en pierre sèche.

Les clôtures en limites séparatives seront réalisées conformément au cahier des prescriptions architecturales et paysagères : elles privilégieront l’alternance de clôtures de pierres, de clôtures enduites à la chaux, et de végétalisation.

La hauteur totale des clôtures mesurée du côté où le terrain naturel est le plus élevé ne devra pas dépasser 2 m (deux mètres).

Les murs de soutènement ne sont pas considérés comme murs de clôture.

Toute édification de clôture sera soumise à déclaration préalable au titre de l’article R. 421-12 du Code de l’Urbanisme et cela sur la totalité du territoire communal.

7. PUBLICITES, ENSEIGNES, PREENSEIGNES.

La publicité lumineuse éventuelle sera mise en place de façon à ne pas créer de gêne pour l’environnement et la circulation.

8. LES PYLONES, PARATONNERRES, ANTENNES, PARABOLES :

Leur implantation doit être déterminée dans un souci d’esthétique par leur forme, leur couleur et leur disposition et être le moins visible possible depuis l’espace public. Pour les infrastructures de radiotéléphonie mobile, le décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 fixe les zones d’exclusion.

Stationnement des véhicules :

Afin d’assurer, en dehors des voies publiques et privées, le stationnement des véhicules automobiles ou des deux-roues, correspondant aux besoins des constructions et installations, il est exigé :

Habitat

Règle imposée 2 places à l’intérieur de la parcelle.

Dispositions particulières#

1. ESPACES LIBRES.

1.1 Espaces libres / Circulation.

Les espaces libres autres que privatifs seront d’une surface minimale de 15 % de la surface du lotissement. Ils feront l’objet d’un traitement paysager mettant en valeur les caractéristiques environnementales de la garrigue nîmoise : espaces verts, plantations d’accompagnement de voirie.

Ces espaces verts seront aménagés au niveau des points forts de la zone c’est à dire aux points culminants et sur les voies principales, notamment :

• au carrefour des chemins de la Cigale, de la Capitelle Pointue et du Paratonnerre,
• sur l’espace tampon de 75 à 100 m de large le long du périphérique ouest : la Frange Verte.

1.2. Les piscines. Elles respecteront les mêmes règles de prospect que les constructions et s’adapteront au terrain naturel.

Elles s’inscriront dans le gabarit suivant :

Gabarit#

Terrains plats ou de Terrains de moyenne Terrains de forte pente pente faible inférieure pente comprise entre

supérieure à5% 5 et 20 % à 20 % · Margelles de piscine 0,60 mètre 0,90 mètre 1,20 mètre 1.3. Patrimoine.

Les vestiges anciens tels que capitelles, citernes, terrasses, murs et clapas devront figurer au plan de masse. Le projet devra prévoir leur sauvegarde, leur restauration et leur mise en valeur.

2. PLANTATIONS.

Toutes les constructions seront implantées de manière à respecter au maximum le couvert végétal.

2.1. Espaces libres.

Les espaces libres de construction feront l'objet d'un aménagement paysager composé, soit de massifs arbustifs respectant les règles de densité, soit d’un enherbement, soit d’un aménagement minéral. Ces espaces libres seront plantés d'arbres de haute tige, d’essence méditerranéenne, à raison d'un arbre pour 100 m² (cent mètres carrés) d'espaces aménagés, en privilégiant des essences non allergènes.

2.2. Aires de stationnement.

Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d’un arbre à haute tige d’essence méditerranéenne pour trois places de stationnement, en privilégiant des essences non allergènes. Pour des raisons écologiques et paysagères et pour la prise en compte des dispositifs d’énergie renouvelable, un regroupement de ces sujets sous forme d’ilots boisés au sein des aires de stationnement, avec un choix d’essences effectué en fonction de leurs capacités de captation et de rétention des polluants, pourra être prescrit.

2.3. Bassins de rétention.

Les bassins de rétention auront une forme et des pentes permettant de s’intégrer au paysage et faciliter leur entretien.

Les bassins collectifs créés de toutes pièces et en surface : Ils devront être accessibles grâce à une rampe d’accès dont la pente sera inférieure à 20 % afin de pouvoir en assurer le contrôle et l’entretien.

De plus, ces dispositifs de rétention devront : d’une part être clôturés à partir d’une hauteur d’eau maximale de 1 m (un mètre), clôture qui doit être transparente pour l’écoulement des eaux lorsqu’elle est située en zone inondable, et d’autre part selon les situations, comporter des talus de pentes 3/1 maximum. Les abords immédiats et talus feront l'objet d'un aménagement paysager pouvant intégrer le minéral et le végétal. Les abords seront plantés d’arbres de haute tige, d’essence méditerranéenne, à raison d’un arbre pour 100 m2 (cent mètres carrés) d’espaces aménagés y compris la surface du bassin, en privilégiant des essences non allergènes. NOTA : L'ensemble des plantations de ces différents espaces recevra un arrosage adapté.

SECTION III - POSSIBILITES D'OCCUPATION DU SOL.

Sans objet.

Non réglementé.

Non réglementé.

Z O N E VII AU Saut du Lièvre

La zone VII AU est une ancienne zone d’aménagement concerté aujourd’hui clôturée dénommée Saut du Lièvre, elle recouvre une superficie d’environ 17 hectares. Elle est située à l'extrémité ouest du pôle hospitalier Carremeau.

Elle répond au besoin de développement et de logement du secteur ouest de la ville de Nîmes, marqué notamment par l’extension du C.H.U. Carremeau, et s’insère entre la zone d’habitat individuel de garrigue (Nh) et la zone d’activités de Saint Césaire (V UE). La vocation de cette zone consiste à accueillir essentiellement de l’habitat collectif, groupé et individuel. Le parti d’aménagement a été fortement inspiré par le souhait de conserver la végétation en place, caractéristique de la garrigue nîmoise.

La zone VII AU est découpée en 4 secteurs : Le secteur VII AUa : Correspond au secteur dense, en liaison avec la rue Louis Proust, et la future liaison avec la route de Sommières. Il est destiné principalement à de l'habitat collectif résidentiel et intermédiaire (de type R+2),

Le secteur VII AUb : Situé entre les secteurs d'habitat collectif et d'habitat individuel diffus, il est destiné à recevoir du logement individuel groupé (de type R+1).

Le secteur VII AUc : Correspond à un secteur d'habitat diffus accueillant des logements individuels de type R+1 maximum.

Le secteur VII AUd : Correspond à des espaces verts, publics ou privés qui doivent être conservés. Dans la partie publique de ce secteur, des équipements publics ou des espaces sportifs et de loisirs pourront être intégrés.

NOTA : Certains secteurs de cette zone étant classés inondables, tels que repérés sur le document graphique du PPRi toute construction ou installation nouvelle ainsi que toute réhabilitation autorisées sur cette zone doivent respecter les dispositions issues de la réglementation du PPRi approuvé le 28 février 2012, modifié le 04 juillet 2014 et figurant en annexe du P.L.U.

SECTION I - NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DES SOLS.