Article UPBA1 1Occupations et utilisations du sol interdites#
Intitulé du document : Destinations et sous destinations autorisées, interdites ou autorisées
Le même sujet dans les 33 zones
Zone UPBa1 : Pointe Sud de Gallieni
Zoom sur le secteur UP après finalisation du zonage
a. Destinations et sous destinations autorisées, interdites ou autorisées sous conditions :
Les destinations et sous Autorisé Interdit Autorisé sous condition…
destinations
Habitation :
Logement En zone UPBa 1 V.
Hébergement En zone UPBa 1
Commerces et activités de
services:
Artisanat et commerce de détail En zone UPBa 1
Restauration En zone UPBa 1 En zone UPBa 1
En zone UPBa 1
Commerce de gros En zone UPBa 1 En zone UPBa 1 g
Activités de services ou s’effectue En zone UPBa 1 En zone UPBa 1 l’accueil d’une clientèle En zone UPBa 1
Hôtels En zone UPBa 1
Autres hébergements
touristiques
Cinéma
Autres activités des secteurs
secondaires et tertiaires :
Industrie
Cuisines dédiées à la vente en ligne
Entrepôt
Bureau En zone UPBa 1
Centre de congrès et d’exposition En zone UPBa 1
Equipements d’intérêt collectif En zone UPBa 1 et services publics : En zone UPBa 1
Locaux et bureaux des En zone UPBa 1 administrations publiques En zone UPBa 1
Locaux techniques et industriels En zone UPBa 1 des administrations publiques En zone UPBa 1
Etablissements d’enseignement En zone UPBa 1 de santé et d’action sociale
Salles d’art et de spectacles En zone UPBa 1
Equipements sportifs En zone UPBa 1
Lieux de culte
Autres équipements recevant du public
Exploitations agricoles et
forestière :
Exploitation agricole
Article UPBA1 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques#
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises
Le même sujet dans les 33 zones
b. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Les constructions à édifier doivent être implantées à l’alignement ou en retrait.
En cas d’implantation en retrait, les constructions peuvent être implantées sur une distance de 0 à 25 mètres depuis V.
l'alignement.
Article UPBA1 7Implantation par rapport aux limites séparatives#
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Le même sujet dans les 33 zones
c. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Les constructions doivent être implantées sur les limites séparatives ou en retrait d'une ou des limites.
En cas d’implantation en retrait, les constructions peuvent être implantées sur une distance de 0 à 15 mètres depuis les limites séparatives.
Article UPBA1 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres#
Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un
Le même sujet dans les 33 zones
d. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
Il n’est pas fixé de règle.
Article UPBA1 9Emprise au sol#
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Le même sujet dans les 33 zones
e. Emprise au sol des constructions
Il n’est pas fixé de règle.
Article UPBA1 10Hauteur maximale des constructions#
Intitulé du document : Hauteur des constructions
Le même sujet dans les 33 zones
f. Hauteur des constructions
La hauteur des constructions est limitée à 34 mètres maximum.
Article UPBA1 13Nature en ville#
Le même sujet dans les 33 zones
g. Nature en ville
Au moins 65 % des espaces libres de toute construction en élévation doivent être traités en pleine terre.
Dispositions règlementaires#