Zone UPNO8Zone urbaine à Bobigny

Zone UPNo8 : Île du Petit Noisy à Noisy-le-Sec

Zoom sur le secteur UP après finalisation du zonage

a. Destinations et sous destinations autorisées, interdites ou autorisées sous conditions :

Les destinations et sous Autorisé Interdit Autorisé sous condition…

destinations

V.

Habitation :

Logement En zone

Hébergement UPNo8

Commerces et activités de

services : En zone

UPNo8

Artisanat et commerce de détail En zone En zone UPNo8, à condition que ces constructions :

UPNo8 • se situent le long des linéaires identifiés sur le document#

Restauration En zone graphique,

UPNo8 ou#

Commerce de gros En zone • excèdent 150 m² de Surface de Plancher si elles ne se situent pas

Activités de services ou UPNo8 le long des linéaires identifiés sur le document graphique, s’effectue l’accueil d’une ou clientèle En zone • soient liées à des projets de transports collectifs souterrains

Hôtels UPNo8 En zone UPNo8, à condition que ces constructions :

Autres hébergements • se situent le long des linéaires identifiés sur le document touristiques graphique,

Cinéma ou

• excèdent 150 m² de Surface de Plancher si elles ne se situent pas le long des linéaires identifiés sur le document graphique, ou
• soient liées à des projets de transports collectifs souterrains

En zone

UPNo8

Autres activités des secteurs

secondaire et tertiaire :

Industrie En zone

UPNo8

Cuisines dédiées à la vente en En zone ligne UPNo8

Entrepôt En zone UPNo8, à condition qu’ils soient directement liés à une construction autorisée sur la zone et qu’ils ne constituent pas plus

Bureau de 30 % de l’emprise au sol totale des bâtiments sur le terrain.

Centre de congrès et Ces conditions ne s’appliquent pas aux entrepôts liés aux d’exposition équipements d’intérêt collectif et services publics.

En zone

UPNo8

En zone

UPNo8

sous conditions :

Les destinations et sous destinations Autorisé Interdit Autorisé sous condition…

Equipements d’intérêt collectif et V.

services publics :

Locaux et bureaux des administrations En zone UPNo8 publiques En zone UPNo8

Locaux techniques et industriels des En zone UPNo8 administrations publiques En zone UPNo8

Etablissements d’enseignement de santé En zone UPNo8 et d’action sociale En zone UPNo8

Salles d’art et de spectacles

Equipements sportifs En zone UPNo8

En zone UPNo8

Autres équipements recevant du public

Exploitations agricole et forestière :

Exploitation agricole

b. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions doivent être implantées à l’alignement ou en recul avec une distance minimum de 1 mètres.

c. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

V.

Les constructions doivent être implantées sur au moins une des limites séparatives latérales et en retrait des autres limites séparatives.

En cas de retrait, la distance de retrait minimale doit être égale à la moitié de la hauteur de la construction (H), diminuée de 3 mètres soit : L ≥ (H-3)/2, avec un minimum de 4 mètres.

d. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain

La distance séparant deux constructions non contiguës doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction la plus haute, avec un minimum de 6 mètres.

e. Emprise au sol des constructions

L’emprise au sol des constructions est limitée à 80% maximum de la superficie du terrain .

f. Hauteur des constructions

La hauteur des constructions est limitée à 32 mètres maximum.

g. Nature en ville

Une part de 15% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre.

En plus de la règle ci-dessus, une part de 20% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en coefficient de biotope.