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Zone UPLI4 secteur de plan masse UPLi4, abords du parc Lucie Aubrac aux Lilas

Les abords du parc Lucie Aubrac : treize mètres et R+3, avec des hauteurs supérieures ponctuelles dans les conditions de l'OAP, et un mètre de plus à l'aplomb d'un rez-de-chaussée de services, d'équipements publics ou d'intérêt collectif ou de logements à l'alignement, quand une sur-hauteur ou un plancher bas surélevé l'exige ; une emprise au sol de 85 % sur l'îlot Romainville et de 70 % sur les îlots Piattino et Centre ; et aucun minimum de stationnement pour le logement social et l'accession sociale BRS.

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les règles chiffrées de la zone UPLI4

Hauteur maximaledéfinitionarticle 10dans les 33 zones« Hauteur des constructions »
13 m« • La hauteur des constructions est limitée à 13 mètres maximum ; • Le nombre de niveaux est limité à R+3 maximum. »
Hauteur plafond relevée de 1 m au-dessus d'un rez-de-chaussée de services, d'équipements ou de logements« • des logements à l'alignement des voies la hauteur plafond à l'aplomb de ces destinations peut être augmentée de 1 mètre à condition qu'elle corresponde à la prise en compte d'une sur-hauteur nécessaire pour ces activités ou d'un niveau de plancher bas (pour la sous- destination de logement) supérieur ou égal à 1 mètre au dessus du niveau du trottoir. »
Emprise au soldéfinitionarticle 9dans les 33 zones« Emprise au sol des constructions »
85 % du terrain pour l'îlot Romainville, 70 % pour les îlots Piattino et Centre« ... selon les dispositions ci-après : L'emprise au sol des constructions est limitée à 85 % de la superficie du terrain pour l'îlot Romainville, et à 70 % pour les îlots PIattino et Centre. »
Recul sur la voiedéfinitionarticle 6dans les 33 zones« Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises »

Pas de règle unique pour toute la zone : le règlement distingue 2 situations, chacune avec sa condition.

Plancher du rez-de-chaussée de logement à 1 m au moins au-dessus du trottoirrez-de-chaussée de logement en vis-à-vis de l'alignement« En cas de rez-de-chaussée à sous-destination de logement en vis-à-vis de l'alignement : ... et locaux techniques) implantés à l'alignement doit être situé à une hauteur de 1 mètre minimum au dessus du niveau du trottoir »
Ou retrait d'au moins 2 m de l'alignementrez-de-chaussée de logement en vis-à-vis de l'alignement« • Soit les rez-de-chaussée à sous-destination de logement et la façade ou partie de façade située au dessus s'implantent en retrait de 2 mètres minimum de l'alignement. »
Distance aux limites séparativesdéfinitionarticle 7dans les 33 zones« Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives »

Pas de règle unique pour toute la zone : le règlement distingue 2 situations, chacune avec sa condition.

Sur la limite, ou en retrait d'au moins 6 mfaçade comportant des vues« • Lorsque la façade ou partie de façade comporte un ou plusieurs éléments créant des vues, la distance de retrait minimale est de 6 mètres. »
Sur la limite, ou en retrait d'au moins 3 mfaçade sans vue« • Lorsque la façade ou partie de façade ne comporte pas d'éléments créant des vues, la distance de retrait minimale est de 3 mètres. »

La distance entre deux constructions d'un même terrain, que le règlement écrit à part, n'est pas servie ici.

Places de stationnementdéfinitionarticle 12dans les 33 zones« Stationnement »

La seule règle de cette zone s'applique sous condition.

Aucun minimum de stationnementprogrammes de logement social et d'accession sociale en bail réel solidaire« Stationnement Par dérogation aux dispositions générales, il n'est pas exigé de minimum de stationnement pour les programmes de logement social et d'accession sociale BRS. »
Espaces libres et plantationsdéfinitionarticle 13dans les 33 zones« Nature en Ville »
10 % du terrain en pleine terre« A l'échelle des îlots opérationnels, il est imposé le respect des dispositions minimum ci-après : • Une part de 10% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre. »
5 % en coefficient de biotope pour l'îlot Romainville, 10 % pour les îlots Piattino et Centre« ... la règle ci-dessus, une part de 5% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en coefficient de biotope, pour l'îlot Romainville, et une part de 10% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en coefficient de biotope pour les îlots Piattino et Centre. »

Chaque valeur porte la condition qui la déclenche et la phrase du règlement dont elle vient, retrouvée dans l'article à l'affichage : au-delà de quatre valeurs, cette phrase s'ouvre d'un clic sous la valeur. Rien n'est calculé ici. Les 1 question(s) qui ne figurent pas ici ne sont pas réglées par ce chapitre : le texte intégral ci-dessous porte tout ce que le document dit de cette zone.

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Et quand le règlement ne dit rien ?

Une case vide ne veut pas dire « tout est permis », et ne veut pas dire non plus que la loi prend le relais. Cela veut dire que ce plan-là ne réglemente pas ce point. D'autres textes s'appliquent quand même, et il faut satisfaire tous ceux qui portent sur le même objet, donc en pratique le plus contraignant.

1. La loi ne vient pas combler le silence du plan

Contrairement à ce qu'on pourrait croire, là où un plan local existe, l'article R.111-1 du code de l'urbanisme écarte les articles R.111-3, R.111-5 à R.111-19 et R.111-28 à R.111-30, c'est-à-dire ceux qui donneraient un chiffre :

  • R.111-16 le recul par rapport à la voie ;
  • R.111-17 3 mètres, ou la moitié du dénivelé, aux limites séparatives ;
  • R.111-18 le gabarit des constructions.

Si le plan ne fixe pas de hauteur, aucune règle nationale ne la fixe à sa place : le plan a choisi de ne pas réglementer ce point. Une commune sans plan local applique au contraire ces articles en entier, et sa page les cite.

2. Les règles nationales qui restent sont des motifs de refus

Les autres articles du règlement national continuent, eux, de s'appliquer. Ils ne donnent pas de valeur à respecter : ils permettent de refuser le permis, ou de l'assortir de prescriptions.

  • R.111-2 atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique ;
  • R.111-4 atteinte à un site ou à des vestiges archéologiques ;
  • R.111-26 non-respect des préoccupations d'environnement ;
  • R.111-27 atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages ;
  • R.111-25 des places de stationnement hors voie publique peuvent être imposées, en rapport avec le projet.

3. Le chapitre de la zone n'est pas tout le règlement

Un règlement s'ouvre le plus souvent sur des dispositions générales, valables dans toutes les zones. Quand le chapitre d'une zone écrit « non réglementé », il dit que ce chapitre n'ajoute rien ; une règle commune peut s'appliquer quand même. Ce site affiche alors la disposition commune, et le signale.

4. Les servitudes s'ajoutent au plan, elles ne le remplacent pas

Plan de prévention des risques, abords d'un monument historique, protection d'un captage d'eau : ces servitudes d'utilité publique sont annexées au PLU et s'appliquent en plus de lui. Quand le plan autorise et que la servitude interdit, la servitude l'emporte. Un plan de prévention approuvé vaut servitude (L.562-4 du code de l'environnement) ; un plan seulement prescrit ne s'impose pas encore, sauf les dispositions que le préfet rend opposables par anticipation (L.562-2).

5. Sur le littoral et en montagne, la loi s'applique directement

Dans une commune littorale, l'urbanisation s'étend en continuité des agglomérations et villages existants (L.121-8), et rien ne se construit dans la bande des 100 mètres hors des espaces urbanisés (L.121-16). En zone de montagne, l'urbanisation se fait en continuité des bourgs, villages et hameaux (L.122-5). Ces règles s'imposent au permis quoi que le plan de zonage classe ; la page de la commune dit si elle est littorale ou classée en zone de montagne, d'après les listes nationales.

6. En zone protégée, le document du site règle le bâti

Dans un site patrimonial remarquable, le plan de sauvegarde et de mise en valeur ou le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine tient lieu de règlement sur son périmètre, et l'accord de l'architecte des Bâtiments de France est requis. Ce site signale la servitude quand elle touche la parcelle, mais ne lit pas ce document, qui est distinct du PLU. De même, un cœur de parc national, une réserve naturelle, un site classé ou un site Natura 2000 ajoutent leur autorisation ou leur évaluation au permis, et le plan d'exposition au bruit d'un aérodrome limite le logement neuf dans ses zones A, B et C : la fiche de la parcelle et la page de la voie les relèvent au point.

7. Le seul document qui engage la mairie

Le certificat d'urbanisme, délivré gratuitement par la mairie, dit ce qui s'applique à une parcelle précise. Ce site lit le règlement et le cite ; il ne délivre aucune autorisation et ne remplace pas ce certificat.

Zone UPLI4, règle générale1 carreau = 1 m
VUE EN PLANvoie85 % d'emprisealignementlimite séparativerecul 1 m6 mCOUPEvoie13 m

Dessiné depuis les valeurs lues dans le règlement, pas depuis le plan de zonage. Les secteurs et les cas particuliers sont dans les règles, à gauche.

Sommaire

Le règlement de la zone UPLI4, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 193 articles

Article UPLI4 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : Destinations et sous destinations autorisées, interdites ou autorisées

Le même sujet dans les 33 zones

Zone UPLi4 : Abords du Parc Lucie Aubrac

Définition de la zone : Il s'agit d'un projet de requalification des abords du parc Lucie Aubrac, sur du foncier maîtrisé par la ville qui permet la constitution de 3 petits îlots urbains aux pourtours du parc accueillant une programmation mixte tant en termes d'habitat que de fonctions. Une orientation d’aménagement et de programmation (OAP) encadre la programmation et le parti d’aménagement du projet.

Le projet, conçu dans le cadre d’une concertation approfondie avec la population, débutée en 2019, vise à favoriser :

  • Des extensions du parc Aubrac, espace vert majeur Carte de localisation de la ville, sur chacun des îlots, et également l'aménagement en parc de la parcelle I72, aujourd'hui occupée par le service municipal des espaces verts.
  • Le relogement d'associations (Secours Populaire,

Restaurants du Cœur, AMAP) présentes sur site occupant aujourd’hui des locaux vétustes,

  • Le relogement d'une crèche parentale

"Ribambelle" présente sur site, pour la doter de locaux modernes adaptés aux normes actuelles d’accueil des jeunes enfants,

  • La réalisation d’un habitat mixte au sein de bâtiments bien intégrés dans le tissu urbain,
  • La création d’un café associatif, lieu de vie et d’activité, à proximité immédiate du parc.

a. Destinations et sous destinations autorisées, interdites ou autorisées sous conditions :

Les destinations et sous Autorisé Interdit Autorisé sous condition…

destinations

Habitation :

Logement En zone UPLi4

Hébergement En zone UPLi4 V.

Commerces et activités de

services :

Artisanat et commerce de détail En zone UPLi4

Restauration En zone UPLi4 En zone UPLi4

Commerce de gros En zone UPLi4

Activités de services ou s’effectue En zone UPLi4 l’accueil d’une clientèle En zone UPLi4 En zone UPLi4

Hôtels

Autres hébergements

touristiques

Cinéma

Autres activités des secteurs

secondaires et tertiaires :

Industrie En zone UPLi4

En zone UPLi4

Cuisines dédiées à la vente en En zone UPLi4 En zone UPLi4 ligne En zone UPLi4

En zone UPLi4

Entrepôt En zone UPLi4 En zone UPLi4

En zone UPLi4

Bureau En zone UPLi4

En zone UPLi4

Centre de congrès et d’exposition

En zone UPLi4

Equipements d’intérêt collectif et services publics : En zone UPLi4

Locaux et bureaux des En zone UPLi4 administrations publiques

Locaux techniques et industriels des administrations publiques

Etablissements d’enseignement

de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Equipements sportifs

Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

Exploitations agricoles et

forestière :

Exploitation agricole

Article UPLI4 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises

Le même sujet dans les 33 zones

b. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Règle générale :

En limite des voies et emprises publiques, y compris des emprises publiques à destination de parc :

Les futures extensions de parc localisées sur le plan d’OAP sont considérées comme de l’emprise public de parc existante pour l’application de ces dispositions.

  • Il n’est pas fixé de règle. V.
  • Les localisations des emprises d’extension de parc public indiquées sur le plan d’OAP, ainsi que leur surface minimum, devront être respectées.
  • Les façades ou partie de façades comportant des vues peuvent s’implanter en limite d’emprises publiques de parc.

En cas de rez-de-chaussée à sous-destination de logement en vis-à-vis de l’alignement :

  • Soit le niveau de plancher bas des rez-de-chaussée à sous-destination de logement (hors halls, accès et locaux techniques) implantés à l’alignement doit être situé à une hauteur de 1 mètre minimum au dessus du niveau du trottoir
  • Soit les rez-de-chaussée à sous-destination de logement et la façade ou partie de façade située au dessus s’implantent en retrait de 2 mètres minimum de l’alignement.

Article UPLI4 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Le même sujet dans les 33 zones

c. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Règles générales :

  • Les constructions peuvent s'implanter sur les limites séparatives latérales ou en retrait.
  • Les constructions peuvent s'implanter sur les limites séparatives de fond de terrain ou en retrait.

En cas de retrait :

Celui-ci est calculé perpendiculairement à la limite séparative, depuis cette dernière jusqu’au droit de la façade.

  • Lorsque la façade ou partie de façade comporte un ou plusieurs éléments créant des vues, la distance de retrait minimale est de 6 mètres.
  • Lorsque la façade ou partie de façade ne comporte pas d’éléments créant des vues, la distance de retrait minimale est de 3 mètres.

Il n’est pas fixé de règle pour les équipements d’intérêt collectif et services publics.

Article UPLI4 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un

Le même sujet dans les 33 zones

d. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain :

Lorsque les constructions réalisées sur une même propriété ne sont pas contiguës (absence de liaison architecturale et fonctionnelle par un volume clos et couvert), la distance séparant les façades (ou parties distinctes de façade) en vis-à-vis doit être au moins égale :

  • à 6 mètres lorsque l’une des façades ou partie de façade en vis-à-vis comporte des éléments créant des vues.
  • à 3 mètres lorsqu’aucune des deux façades ou partie de façade en vis-à-vis ne comporte des éléments créant des vues.

Ces règles de distance ne s’appliquent pas aux façades en vis-à-vis des bâtiments en cas de contiguïté des constructions.

Il n’est pas fixé de règle pour les constructions ou partie de construction à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics.

Article UPLI4 9Emprise au sol

Intitulé du document : Emprise au sol des constructions

Le même sujet dans les 33 zones

e. Emprise au sol des constructions

La répartition de l'emprise au sol et de l'espace libre a été conçue à l’échelle de l'ensemble du projet objet de l'OAP, de façon à développer un maximum d'espaces libres à usage de parc public.

L'emprise au sol autorisée se concentre uniquement sur les îlots opérationnels, selon les dispositions ci-après :

L’emprise au sol des constructions est limitée à 85 % de la superficie du terrain pour l'îlot Romainville, et à 70 % pour les îlots PIattino et Centre.

V.

Les localisations des emprises d’extension de parc public indiquées sur le plan d’OAP, ainsi que leur surface minimum, devront être respectées.

Article UPLI4 10Hauteur maximale des constructions

Intitulé du document : Hauteur des constructions

Le même sujet dans les 33 zones

g. Hauteur des constructions

  • La hauteur des constructions est limitée à 13 mètres maximum ;
  • Le nombre de niveaux est limité à R+3 maximum.

Toutefois des hauteurs supérieures sont ponctuellement autorisées dans les conditions identifiées dans l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP).

Lorsque la construction comprend des locaux destinés en rez-de-chaussée :

  • à des services
  • des équipements publics ou d’intérêt collectif
  • des logements à l’alignement des voies la hauteur plafond à l’aplomb de ces destinations peut être augmentée de 1 mètre à condition qu’elle corresponde à la prise en compte d’une sur-hauteur nécessaire pour ces activités ou d’un niveau de plancher bas (pour la sous-destination de logement) supérieur ou égal à 1 mètre au dessus du niveau du trottoir.

Article UPLI4 12Stationnement

Le même sujet dans les 33 zones

h. Stationnement

Par dérogation aux dispositions générales, il n'est pas exigé de minimum de stationnement pour les programmes de logement social et d’accession sociale BRS.

Article UPLI4 13Nature en Ville

Le même sujet dans les 33 zones

f. Nature en Ville

L'ambition forte du PLUi de création de nature en ville est retranscrite dans le projet à l’échelle de l'ensemble du secteur objet de l'OAP.

A l'échelle des îlots opérationnels, il est imposé le respect des dispositions minimum ci-après :

  • Une part de 10% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre.
  • En plus de la règle ci-dessus, une part de 5% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en coefficient de biotope, pour l'îlot Romainville, et une part de 10% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en coefficient de biotope pour les îlots Piattino et Centre.

Les localisations des emprises d’extension de parc public indiquées sur le plan d’OAP, ainsi que leur surface minimum, devront être respectées.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.