PLU de Besançon

• Zone A

  Aspect extérieur 39B 11.1 Dispositions générales 233B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si...

• Zone AU

  Aspect extérieur 5 11.1 Dispositions générales 262B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si l...

• Zone N

  Aspect extérieur 24B 11.1 Dispositions générales 205B Conformément aux dispositions de l’article R151-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si...

• Zone UB

  Aspect extérieur 69 11.1 Dispositions générales 325B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si ...

• Zone UC

  Aspect extérieur 84B 11.1 Dispositions générales 358B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si...

• Zone UD

  Aspect extérieur 100B 11.1 Dispositions générales 395B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s...

• Zone UE

  Aspect extérieur 115B 11.1 Dispositions générales 423B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s...

• Zone UF

  Aspect extérieur 130B 11.1 Dispositions générales 452B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s...

• Zone UG

  Aspect extérieur 145B 11.1 Dispositions générales 480B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s...

• Zone UM

  Aspect extérieur 160B 11.1 Dispositions générales 504B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s...

• Zone UP

  Aspect extérieur 175B 11.1 Dispositions générales 534B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s...

• Zone UPDV

  Aspect extérieur 11.1 Dispositions générales Conformément aux dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les con...

• Zone UV

  Aspect extérieur 11.1 Dispositions générales 395B Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les...

• Zone UY

  Aspect extérieur 190B Tout ouvrage ou construction qui serait de nature par sa situation, ses dimensions ou son aspect extérieur à porter atteinte à l’intérêt ou au caractère des lieux avoisinants ou du paysage naturel et urbain est interdi...

• Zone UZC

  Aspect extérieur Les principaux matériaux sont le verre, le métal et le béton. TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / La City – M13-M14 p. 153 Plan Local d’Urbanisme REGLEMENT

• Zone UZHA

  Aspect extérieur des constructions 11.1 Dispositions générales Conformément aux dispositions de l’article R 111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions sp...

• Zone UZHG

  Aspect extérieur Conformément aux dispositions de l’article R 111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situati...

• Zone UZHM

  Aspect extérieur 11.1 Dispositions générales Conformément aux dispositions de l’article R 111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les con...

• Zone UZHY

  Aspect extérieur L'expression architecturale des constructions doit contribuer à l'image de marque de la zone. L'architecture d'un bâtiment fait la publicité et contribue à la lisibilité du secteur. Les constructions doivent notamment respe...

• Zone UZMA

  Aspect extérieur 11.1 Dispositions générales Le permis de construire peut être refusé, ou n’être accordé que sous réserve du respect de prescriptions spéciales si la construction, par sa situation, son volume ou l’aspect de ses façades, est...

• Zone UZMD

  Aspect extérieur Les constructions ainsi que les modifications des constructions existantes doivent être compatibles avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, avec les sites et paysages urbains par leur situation, leur implantat...

• Zone UZMF

  Aspect extérieur Les nouvelles constructions ainsi que les modifications des constructions existantes doivent être compatibles avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, avec les sites et paysages urbains par leur situation, leur...

• Zone UZPA

  Aspect extérieur 11.1 Dispositions générales Conformément aux dispositions de l’article R 111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les con...

• Zone UZPB

  Aspect extérieur 11.1 Dispositions générales Conformément aux dispositions de l’article R 111-27 du Code de l’urbanisme : Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les const...

• Zone UZTA

  Aspect extérieur Prescriptions architecturales : - L’ensemble des constructions présentent une homogénéité de traitement ; - l'exécution des parois extérieures des ouvrages en matériaux non enduits tels que carreaux de plâtre, agglomérés de...

• Zone UZTB

  Aspect extérieur L'avenue des Montboucons est l'axe majeur de la composition urbaine du PSI. Certains points forts peuvent atteindre la hauteur maximale prescrite ci-dessus. Prescriptions architecturales : - l’ensemble des constructions pré...

• Zone UZTC

  Aspect extérieur Certains points forts peuvent atteindre la hauteur maximale prescrite ci-dessus. Prescriptions architecturales : - l’ensemble des constructions présentent une homogénéité de traitement ; - l'exécution des parois extérieures...

• Zone UZTD

  Aspect extérieur Prescriptions architecturales : - L’ensemble des constructions présentent une homogénéité de traitement ; - l’exécution des parois extérieures des ouvrages en matériaux non enduits tels que carreaux de plâtre, agglomérés de...

• Zone UZTE

  Aspect extérieur L'avenue des Montboucons est l'axe majeur de la composition urbaine du PSI. Prescriptions architecturales : - L’ensemble des constructions présentent une homogénéité de traitement ; - l’exécution des parois extérieures des ...

• Zone UZVA

  Aspect extérieur Dispositions générales En dehors des antennes ou paraboles indispensables à l’activité de l’utilisateur, l’implantation d’antennes visibles à l’extérieur est interdite lorsque, sur le plan technique, une autre solution peut...

• Zone UZVB

  Aspect extérieur Dispositions générales 1. En dehors des antennes ou paraboles indispensables à l’activité de l’utilisateur, l’implantation d’antennes visibles à l’extérieur est interdite lorsque sur le plan technique, une autre solution pe...

• Zone UZVC

  Aspect extérieur Dispositions générales En dehors des antennes ou paraboles indispensables à l’activité de l’utilisateur, l’implantation d’antennes visibles à l’extérieur est interdite lorsque sur le plan technique, une autre solution peut ...

• Zone UZVD

  Aspect extérieur Dispositions générales 1. En dehors des antennes ou paraboles indispensables à l’activité de l’utilisateur, l’implantation d’antennes visibles à l’extérieur est interdite lorsque sur le plan technique, une autre solution pe...

• Zone UZVP

  Aspect extérieur TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas p. 130 – M13-M14 Plan Local d’Urbanisme REGLEMENT Les ouvrages et installations techniques nécessaires à l’aménagement de la zone par leur situation...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

• PPRi du Doubs Central (révisé)risque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique

  • 02Zone bleu clairPrescriptions
  • 03Zone bleu fonc�Interdiction

16 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 6 sécheresse, 2 mouvement de terrain, 1 inondations remontée nappe.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 11 ventes de terrain à bâtir nu à Besançon en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques.

• 1 326 €le mètre carré, médiane
• 414 m²surface médiane vendue
• 11ventes retenues en 2024

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

• 1 355permis de construire
• 360déclarations préalables
• 8 695logements créés
• 51autorisations annulées

Les 1 833 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Beure1 305 hab.
• Bonnay826 hab.
• Chalezeule1 335 hab.
• Thise2 994 hab.
• Pirey2 156 hab.
• Tallenay436 hab.
• Morre1 303 hab.
• École-Valentin2 579 hab.
• Châtillon-le-Duc2 042 hab.
• Avanne-Aveney2 256 hab.
• Fontain1 207 hab.
• Braillans203 hab.

La commune

Population

118 489 habitants

Code postal

25000

Code INSEE

25056

Département

Doubs, Bourgogne-Franche-Comté

Locaux raccordables à la fibre

81 269 sur 84 563 (96,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.