PLU de Besançon

• Zone A

  Emprise au sol 37B En zone A, l‘emprise n’est pas règlementée.

• Zone AU

  Emprise au sol 52B L’emprise est limitée à 35 % du terrain. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements collectifs. Dans le cas de toiture végétalisée, l’emprise peut être augmentée d’une surface équivalente à 15 % de la partie végé...

• Zone N

  Emprise au sol 22 En zone NL, l’emprise au sol est limitée à 40% de la surface du terrain. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements collectifs. En zone N et NH, l‘emprise n’est pas règlementée.

• Zone UB

  Emprise au sol 67B Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux équipements collectifs. 9.1. Dans les sous-secteurs UB1 (bandes rouges) et UB2 (bandes jaunes) identifiés au document 316B graphique, l’emprise au sol n’est pas limitée. ...

• Zone UC

  Emprise au sol 2B 9.1 En zone UC, l’emprise est limitée à 35% du terrain. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements collectifs. Pour les opérations dont plus de la moitié de la surface de plancher est destinée à l’habitat interméd...

• Zone UD

  Emprise au sol 98B L’emprise est limitée à 35% du terrain. En zone UDm l’emprise est portée à 50 % du terrain. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements collectifs. Lorsque le projet de construction est à destination exclusive de ...

• Zone UE

  Emprise au sol L’emprise au sol est limitée à 50 % de la surface du terrain. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements collectifs. En application des dispositions du 3° de l'article L 151-28 du Code de l’Urbanisme, une bonificatio...

• Zone UF

  Emprise au sol 128B Non réglementé.

• Zone UG

  Emprise au sol 143B L’emprise est limitée à 50 % du terrain sauf pour les équipements sportifs pour lesquels l’emprise maximale peut être portée à 75 %. Dans le cas de toiture végétalisée, l’emprise peut être augmentée d’une surface équival...

• Zone UM

  Emprise au sol 158B Non réglementé.

• Zone UP

  Emprise au sol 173B L’emprise au sol est limitée à 35 % de la surface du terrain. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements collectifs. Lorsque le projet de construction est à destination exclusive de commerce et/ou d’artisanat, l...

• Zone UPDV

  Emprise au sol Cet article n’est pas réglementé mais les constructions doivent respecter les orientations d’aménagement et de programmation du projet urbain des Prés de Vaux et la servitude du PPRi.

• Zone UV

  Emprise au sol Non règlementé

• Zone UY

  Emprise au sol 188B L’emprise au sol des constructions est limitée à 60% de la surface du terrain. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements collectifs. Dans le cas de toiture végétalisée, l’emprise peut être augmentée d’une surfa...

• Zone UZC

  Emprise au sol Aucune règle n’est fixée pour l’emprise au sol des constructions en dehors de celles dictées par l’application du règlement de la zone et des articles UZC 6, 7 et 8.

• Zone UZHA

  Emprise au sol L'emprise au sol des bâtiments n’excède pas 45% de la superficie du terrain en UZHAa L'emprise au sol des bâtiments n’excède pas 40% de la superficie du terrain en UZHAb

• Zone UZHG

  Emprise au sol Non réglementé.

• Zone UZHM

  Emprise au sol L'emprise au sol du bâtiment ne doit pas excéder 60% de la superficie de l’unité foncière. Pour les constructions à destination exclusive d'habitat, l'emprise au sol ne doit pas excéder 45% de la superficie du terrain.

• Zone UZHY

  Emprise au sol L’emprise au sol des bâtiments ne doit pas excéder 60% de la surface de l’unité foncière.

• Zone UZMA

  Emprise au sol L’emprise hors œuvre au sol des bâtiments est inscrite dans les limites indiquées aux documents graphiques. Ce document définit les zones de constructibilité, les zones de plantation et les zones de percées visuelles.

• Zone UZMD

  Emprise au sol Non réglementé.

• Zone UZMF

  Emprise au sol Non réglementé.

• Zone UZPA

  Emprise au sol Non réglementé. TITRE III – Dispositions applicables aux zones UZ / Planoise - M13-M14 p. 8 Plan Local d’Urbanisme REGLEMENT

• Zone UZPB

  Emprise au sol Non règlementé.

• Zone UZTA

  Emprise au sol L'emprise hors œuvre au sol des bâtiments peut être portée au maximum à 60 % de la surface totale du terrain.

• Zone UZTB

  Emprise au sol L'emprise hors œuvre au sol des bâtiments peut être portée au maximum à 60 % de la surface totale du terrain, avec la possibilité de le porter à 80 % dans le futur secteur UZTB-a.

• Zone UZTC

  Emprise au sol L'emprise hors œuvre au sol des bâtiments peut être portée au maximum à 60 % de la surface totale du terrain.

• Zone UZTD

  Emprise au sol L'emprise hors œuvre au sol des bâtiments peut être portée au maximum à 60 % de la surface totale du terrain. TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Temis – M13-M14 p. 81 Plan Local d’Urbanisme REGLEMENT

• Zone UZTE

  Emprise au sol L'emprise hors œuvre au sol des bâtiments peut être portée au maximum à 60 % de la surface totale du terrain dans le cadre d’un bâtiment tertiaire, 45 % dans le cadre d’habitat collectif et intermédiaire.

• Zone UZVA

  Emprise au sol L’emprise au sol des constructions n’excède pas 40% de la superficie du terrain.

• Zone UZVB

  Emprise au sol L’emprise au sol des constructions n’excède pas 35% de la superficie du terrain. Toutefois, dans le cas d’opération d’ensemble en UZVB1, UZVB2 et UZVB3 et dans le cas général de UZVB4, l’emprise au sol des constructions ne po...

• Zone UZVC

  Emprise au sol L’emprise au sol des constructions n’excède pas 30 % de la superficie du terrain. Toutefois, dans le cas d’opération d’ensemble en UZVC2, l’emprise au sol des constructions peut être portée à 35 % de la superficie du terrain.

• Zone UZVD

  Emprise au sol L’emprise au sol des constructions ne doit pas excéder 40% de la superficie du terrain.

• Zone UZVP

  Emprise au sol Non réglementé.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

• PPRi du Doubs Central (révisé)risque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique

  • 02Zone bleu clairPrescriptions
  • 03Zone bleu fonc�Interdiction

16 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 6 sécheresse, 2 mouvement de terrain, 1 inondations remontée nappe.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 11 ventes de terrain à bâtir nu à Besançon en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques.

• 1 326 €le mètre carré, médiane
• 414 m²surface médiane vendue
• 11ventes retenues en 2024

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

• 1 355permis de construire
• 360déclarations préalables
• 8 695logements créés
• 51autorisations annulées

Les 1 833 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Beure1 305 hab.
• Bonnay826 hab.
• Chalezeule1 335 hab.
• Thise2 994 hab.
• Pirey2 156 hab.
• Tallenay436 hab.
• Morre1 303 hab.
• École-Valentin2 579 hab.
• Châtillon-le-Duc2 042 hab.
• Avanne-Aveney2 256 hab.
• Fontain1 207 hab.
• Braillans203 hab.

La commune

Population

118 489 habitants

Code postal

25000

Code INSEE

25056

Département

Doubs, Bourgogne-Franche-Comté

Locaux raccordables à la fibre

81 269 sur 84 563 (96,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.