PLU de Besançon

• Zone A

  Implantation des constructions par rapport aux limites 35B séparatives 7.1 Dispositions générales Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées. Les co...

• Zone AU

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales 258B Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées. Les c...

• Zone N

  Implantation des constructions par rapport aux limites 20B séparatives 7.1 Dispositions générales 201B Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées. L...

• Zone UB

  Implantation des constructions par rapport aux limites 65B séparatives Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées et aux locaux techniques. 7.1 Dans...

• Zone UC

  Implantation des constructions par rapport aux limites 80B séparatives 7.1 Dispositions générales 353B Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées et...

• Zone UD

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales 96B Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées et aux...

• Zone UE

  Implantation des constructions par rapport aux limites 111B séparatives 7.1. Dispositions générales 419B Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées ...

• Zone UF

  Implantation des constructions par rapport aux limites 126B séparatives 7.1 Dispositions générales 448B Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées e...

• Zone UG

  Implantation des constructions par rapport aux limites 141B séparatives 7.1 Dispositions générales 474B Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées e...

• Zone UM

  Implantation des constructions par rapport aux limites 156B séparatives Les constructions s’implantent soit en limite séparative soit en recul minimum de un mètre de celle-ci. Des dispositions différentes peuvent s’appliquer dans les cas su...

• Zone UP

  Implantation des constructions par rapport aux limites 171B séparatives 7.1 Dispositions générales 530B Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées e...

• Zone UPDV

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées et aux locaux techniques. Les construc...

• Zone UV

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées, aux locau...

• Zone UY

  Implantation des constructions par rapport aux limites 186B séparatives Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées et aux locaux techniques. Les con...

• Zone UZC

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives La construction en limite parcellaire peut être autorisée sous la condition suivante : les baies éclairant les pièces principales des logements du bâtiment voisin ne doivent...

• Zone UZHA

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Deux bâtiments, sur deux parcelles voisines, s'implanteront de façon à ce que les baies éclairant les pièces principales d'habitation ne soient masquées par aucune partie d'...

• Zone UZHG

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent s'implanter de façon à ce que la distance par rapport aux limites séparatives, comptée horizontalement de tout point de la construction soit au moi...

• Zone UZHM

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées. Les constr...

• Zone UZHY

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent s'implanter de façon à ce que la distance par rapport aux limites séparatives, comptée horizontalement de tout point de la construction soit au moi...

• Zone UZMD

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives La distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche de la limite parcellaire doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ...

• Zone UZMF

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives La distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche de la limite parcellaire doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre c...

• Zone UZPA

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives La construction s’implante soit en limite, soit en recul de la limite séparative dans les conditions de hauteur suivantes : La distance horizontale de tout point d’une const...

• Zone UZPB

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Compte tenu du caractère urbain du quartier, les implantations des constructions peuvent se faire en limite séparative afin de permettre la réalisation d’un autre programme ...

• Zone UZTA

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions sont implantées selon les reculs définis de la manière suivante : . 1ère solution : les prospects (H/2 = L) : la distance horizontale de tout point d'un bâ...

• Zone UZTB

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions sont implantées selon les reculs définis de la manière suivante : . 1ère solution : les prospects (H/2 = L) : la distance horizontale de tout point d'un bâ...

• Zone UZTC

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions sont implantées selon les reculs définis de la manière suivante : . 1ère solution : les prospects (H/2 = L) : la distance horizontale de tout point d'un bâ...

• Zone UZTD

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions sont implantées selon les reculs définis de la manière suivante : . 1ère solution : les prospects (H/2 = L) : la distance horizontale de tout point d'un bâ...

• Zone UZTE

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions sont implantées selon les reculs définis de la manière suivante : . 1ère solution : les prospects (H/2 = L) : la distance horizontale de tout point d'un bâ...

• Zone UZVA

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions sur deux parcelles contiguës sont implantées de façon à ce qu’elles respectent une distance minimale de 4 mètres entre elles. Toutefois, si une constructio...

• Zone UZVB

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives La distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche de la limite parcellaire est au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deu...

• Zone UZVC

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives La distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche de la limite parcellaire est au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deu...

• Zone UZVD

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Implantation en limite séparative Dans le cas où un pignon aveugle est implanté en limite de propriété voisine, la nouvelle construction peut alors s’adosser à ce pignon san...

• Zone UZVP

  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions s’implantent à une distance minimale de 4 mètres par rapport aux limites séparatives. Les locaux techniques (transformateurs, ...) sont implantés en vue de...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

• PPRi du Doubs Central (révisé)risque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique

  • 02Zone bleu clairPrescriptions
  • 03Zone bleu fonc�Interdiction

16 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 6 sécheresse, 2 mouvement de terrain, 1 inondations remontée nappe.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 11 ventes de terrain à bâtir nu à Besançon en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques.

• 1 326 €le mètre carré, médiane
• 414 m²surface médiane vendue
• 11ventes retenues en 2024

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

• 1 355permis de construire
• 360déclarations préalables
• 8 695logements créés
• 51autorisations annulées

Les 1 833 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Beure1 305 hab.
• Bonnay826 hab.
• Chalezeule1 335 hab.
• Thise2 994 hab.
• Pirey2 156 hab.
• Tallenay436 hab.
• Morre1 303 hab.
• École-Valentin2 579 hab.
• Châtillon-le-Duc2 042 hab.
• Avanne-Aveney2 256 hab.
• Fontain1 207 hab.
• Braillans203 hab.

La commune

Population

118 489 habitants

Code postal

25000

Code INSEE

25056

Département

Doubs, Bourgogne-Franche-Comté

Locaux raccordables à la fibre

81 269 sur 84 563 (96,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.