PLU de Besançon

• Zone A

  Implantation des constructions par rapport aux voies 34B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques. ...

• Zone AU

  Implantation des constructions par rapport aux voies 49B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques. ...

• Zone N

  Implantation des constructions par rapport aux voies 19B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques. ...

• Zone UB

  Implantation des constructions par rapport aux voies 64B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques. ...

• Zone UC

  Implantation des constructions par rapport aux voies 79B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques. ...

• Zone UD

  Implantation des constructions par rapport aux voies publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions 97B générales » et aux emprises publiques. ...

• Zone UE

  Implantation des constructions par rapport aux voies 110B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques....

• Zone UF

  Implantation des constructions par rapport aux voies 125B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques....

• Zone UG

  Implantation des constructions par rapport aux voies 140B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques....

• Zone UM

  Implantation des constructions par rapport aux voies 155B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales », et aux emprises publiques...

• Zone UP

  Implantation des constructions par rapport aux voies 170B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques....

• Zone UPDV

  Implantation des constructions par rapport aux voies publiques et privées et emprises publiques Par rapport à la voirie publique hors crue centennale de Chardonnet, le nu de la façade des constructions s’implante : - à l’alignement de l’emp...

• Zone UV

  Implantation des constructions par rapport aux voies publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » du présent règlement et aux emp...

• Zone UY

  Implantation des constructions par rapport aux voies 185B publiques et privées et emprises publiques Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques....

• Zone UZC

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques : 6.1 Dispositions générales Voiries à circulation mixte Les constructions sont implantées conformément aux contraintes indiquées aux documents graphiques. Voiries à...

• Zone UZHA

  Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales En UZHAa et UZHAb : Les façades s’implantent à minimum 4 mètres de l’alignement des voies et emprises publiques sauf pour les sous-sols q...

• Zone UZHG

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions sont implantées : - soit à l’alignement le long du mail lorsqu’il s’agit d’une façade principale, - soit à une distance ...

• Zone UZHM

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions sont implantées à une distance de l'alignement des voies et emprises publiques au moins égale à six mètres. Toutefois, l...

• Zone UZHY

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions sont implantées soit : - à l’implantation définie aux documents graphiques, - à l’alignement le long du mail lorsqu’il s...

• Zone UZMA

  Implantation par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Le long de la voie publique sur “front bâti ”imposé (bordée par un filet continu et triangles) aux documents graphiques. Les constructions doivent être implantées le long de la vo...

• Zone UZMD

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Toute construction sera implantée à 4 mètres minimum de l’alignement des voies. Un recul d’un mètre est imposé par rapport aux voies piéto...

• Zone UZMF

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Toute construction est implantée à 4 mètres minimum de l’alignement des voies ouvertes à la circulation générale. 6.2 Autres dispositions ...

• Zone UZPA

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Le long des voies et places piétonnes, le nu de la façade des constructions s’implante à l’alignement de la voie ou de la place. Dans les ...

• Zone UZPB

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions peuvent s’aligner en limite du domaine public- voies de desserte ou rues piétonnes, conformément aux articles 7 et 8 ci-...

• Zone UZTA

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions sont implantées : - soit conformément aux dispositions figurant aux documents graphiques qui définissent les zones non a...

• Zone UZTB

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques. 6.1 Autres dispositions Les constructions sont implantées : - soit conformément aux dispositions figurant aux documents graphiques qui définissent les zones non ae...

• Zone UZTC

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions sont implantées : - soit conformément aux dispositions figurant aux documents graphiques qui définissent les zones non a...

• Zone UZTD

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques. 6.1 Dispositions générales Les constructions sont implantées : - soit conformément aux dispositions figurant aux documents graphiques qui définissent les zones non ...

• Zone UZTE

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions sont implantées : - soit conformément aux dispositions figurant aux documents graphiques qui définissent les zones non a...

• Zone UZVA

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions principales sont implantées à une distance minimale de 3 mètres par rapport à l’emprise de la voie de desserte. Les sail...

• Zone UZVB

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions s’implantent à une distance minimale de 4 mètres de l’alignement des voies. Cette disposition ne s’applique pas aux cons...

• Zone UZVC

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions, y compris le garage, s’implantent à une distance minimale de 6 mètres de l’alignement des voies publiques. Cette dispos...

• Zone UZVD

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 4 mètres de l’alignement des voies publiques. Les saillies (balcons,...

• Zone UZVP

  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions s’implantent à une distance minimale de un mètre par rapport aux voies et cheminements piétons. Les locaux techniques (...

Voir aussi : À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

• PPRi du Doubs Central (révisé)risque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique

  • 02Zone bleu clairPrescriptions
  • 03Zone bleu fonc�Interdiction

16 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 6 sécheresse, 2 mouvement de terrain, 1 inondations remontée nappe.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 11 ventes de terrain à bâtir nu à Besançon en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques.

• 1 326 €le mètre carré, médiane
• 414 m²surface médiane vendue
• 11ventes retenues en 2024

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

• 1 355permis de construire
• 360déclarations préalables
• 8 695logements créés
• 51autorisations annulées

Les 1 833 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Beure1 305 hab.
• Bonnay826 hab.
• Chalezeule1 335 hab.
• Thise2 994 hab.
• Pirey2 156 hab.
• Tallenay436 hab.
• Morre1 303 hab.
• École-Valentin2 579 hab.
• Châtillon-le-Duc2 042 hab.
• Avanne-Aveney2 256 hab.
• Fontain1 207 hab.
• Braillans203 hab.

La commune

Population

118 489 habitants

Code postal

25000

Code INSEE

25056

Département

Doubs, Bourgogne-Franche-Comté

Locaux raccordables à la fibre

81 269 sur 84 563 (96,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.